Enquête publique SCoT Cœur d’Essonne Agglomération

AMÉNAGER – PRÉSERVER Urbanisme et aménagement Enquête publique SCoT Cœur d’Essonne Agglomération

L’enquête publique du SCoT a dû être annulée. Une nouvelle enquête publique se déroulera du mercredi 18 septembre au jeudi 17 octobre 2019 inclus.

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document d’urbanisme structurant de Cœur d’Essonne Agglomération, planifiant et fixant les grandes orientations du territoire pour les 20 prochaines années, en matière d’habitat, de développement durable, de déplacement, de développement économique et de commerce, etc.

Durant toute la durée de l’enquête publique, le public pourra consigner ses observations et propositions sur les registres spécialement ouverts à cet effet :

  • D’une part, sur support papier à feuillets non mobiles dans les lieux d’enquête suscités, aux jours et horaires habituels d’ouverture au public, sauf les jours fériés et jours de fermetures exceptionnelles.
  • D’autre part, sur le registre dématérialisé, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, accessible via le site internet de Cœur d’Essonne Agglomération à l’adresse suivante : https://www.coeuressonne.fr/l-agglomeration/enquetes-publiques/enquete-publique-scot.html

Durant toute la durée de l’enquête publique, le public pourra également adresser ses observations et propositions par écrit au commissaire enquêteur :

  • Par voie postale à La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry 91700 Sainte-Geneviève-des-Bois
  • Par courrier électronique à l’adresse suivante : scot@coeuressonne.fr

Le commissaire-enquêteur se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations et propositions écrites ou orales sur le projet de SCoT, aux lieux , jours et horaires suivants :

  • Mardi 1er octobre 2019 – 9h30 à 11h30 – Mairie de Breuillet
  • Mercredi 25 septembre 2019 – 10h à 12h – Mairie de Longpont-sur-Orge
  • Samedi 5 octobre 2019 – 9h30 à 11h30 – Mairie de Marolles-en-Hurepoix
  • Mardi 8 octobre 2019 – 17h à 19h – Mairie de Saint-Germain-lès-Arpajon
  • Jeudi 17 octobre 2019 – 15h à 17h – Siège de Cœur d’Essonne Agglomération

Une réunion publique sur le SCoT est organisée avant le début de l’enquête :
jeudi 5 septembre 2019, à 20h30 à Breuillet (en mairie – Salle du Chapitre)

Télécharger l’avis d’enquête publique

Télécharger l’Arrêté d’ouverture et d’organisation de l’enquête publique portant sur l’élaboration du SCoT