Séances du Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 14 décembre 2023 à 20h, en Mairie, salle des Mariages.

L’ordre du jour est aussi disponible en mairie, 5 jours avant la séance, dans le recueil des actes administratifs.

Conseil municipal du 16 novembre 2023

• 2023-298 – Rapport d’activité 2022 de Coeur d’Essonne Aglglomération
• 2023-299 – DECISION MODIFICATIVE N°1 2023
• 2023-300 – Rapport d’orientations budgétaires 2024
• 2023-301 – Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2024
• 2023-302 – Validation du projet social

Conseil municipal du 28 septembre 2023

• PV de la séance du 22 juin 2023
• Liste des délibérations examinées
• 2023-238 – Augmentation du nombre d’adjoint
• 2023-239 – Election de deux nouveaux adjoints
• 2023-240 – Indemnités de fonction de base des élus municipaux
• 2023-241 – Majoration des indemnités de fonction
• 2023-242 – Délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire
• 2023-243 – Extension du système de vidéoprotection
• 2023-244 – Actualisation des tarifs municipaux
• 2023-245 – Lancement du concours de maitrise d’oeuvre relatif à la construction d’une salle de gymnastique
• 2023-246 Approbation de la participation au groupement d’autorités concédantes pour la passation et le contrôle d’exécution d’un contrat de concession de redynamisation commerciale (ART. L300-9 du code de l’urbanisme) et autorisation de signature de la convention constitutive
• 2023-247 – Attribution d’un fond de concours à l’agglomération – autorisation donnée au Maire de signer la convention et fixation de la durée d’amortissement
• 2023-248 – Acquisition parcelle AL 289–
• 2023-249 – Approbation des comptes de la SORGEM pour l’exercice 2022
• 2023-250 convention prise en charge frais des Brétignolais en classe ULIS
• 2023-251 convention prise en charge frais des Longipontains en classe ULIS
• 2023-252-convention prise en charge frais des Génovéfains en classe ULIS
• 2023-253 – Création de poste – police municipale
• 2023-254 – Opérations de recensement – Rémunération des agents recenseurs
• 2023-255 – Versement d’une subvention exceptionnelle pour le Maroc
• 2023-256 – Versement d’une subvention exceptionnelle pour la Libye
• 2023-257 Soutien à la police municipale et aux sapeurs-pompiers locaux
• 2023-258 – Soutien à la proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des infrastructures de la fibre

Conseil municipal du 22 juin 2023

• 2023-175  Demande de renouvellement du label information jeunesse auprès du service départemental à la jeunesse, à l’engagement et aux sports pour le point information jeunesse (PU)
• 2023-174  Règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants
• n°2023-173  Rapport sur l’utilisation du crédit attribue à la commune au titre du fonds de solidarité de la région Île-de-France
• n°2023-172  Modalités d’exercice de servitude de passage dans la résidence du boqueteau
• 2023-171 – Projet d’entrée de la société spl des territoires de l’essonne dans le gie citallios-citalliaDélibération n°2023-171 – (date de publication 13/07/23) – Rapport sur le projet d’entrée de la société SPL des territoires de l’essonne dans le GIE CITALLIOS­-CITALLIA
• n°2023-170  Approbation de l’augmentation du capital social et modification statutaire de la SPL des territoires de l’Essonne
• n°2023-169  Admission en non-valeur des produits irrecouvrables
• n°2023-168  Création de la réserve citoyenne

Conseil municipal du 9 juin 2023

• Délibération n°2023-155 – (date de publication 10/07/23) – Désignation des délégués suppléants pour les élections sénatoriales de septembre 2023 (télécharger le pdf)

Conseil municipal du 22 mai 2023

• PV de la séance du 25 mai 2023
• 2023-148 – Motion contre les violences faites aux élus de la Répulique présentée par l’intégralité du Conseil municipal
• 2023-147 – Motion de solidarité à l’égard de Yannick Morez
• 2023-146 – Motion pour maintien des urgences, des maternités, des blocs opératoires, des hôpitaux publics de Longjumeau et Orsay
• 2023-145 – Convention de co-maitrise d’ouvrage entre le SMOYS et la commune de Saint-Michel-sur-Orge
• 2023-144 – Répartition de la subvention Sport excellence pour l’année 2023 sports collectifs
• 2023-143 – Renouvellement de l’aide communale et de ses modalités d’attribution dans le cadre de l’OPAH classique 2020-2024
• 2023-142 – Budget supplémentaire 2023
• 2023-141 – Affectation du résultat de la section de fonctionnement 2022
• 2023-140 – Compte administratif 2022
• 2023-139 – Compte de gestion

Conseil municipal du 30 mars 2023

• PV de la séance du 30 mars
• Liste des délibérations examinées
• 2023-092 – Subvention exceptionnelle Structures Sonores Baschet
• 2023-091 – Actualisation du dispositif VACAF
• 2023-090 – Cession partielle parcelle AL3
• 2023-089 – Création du CLSPD
• 2023-088 – Convention mise à disposition logements à la commune par Essonne Habitat
• 2023-087 – Garantie d’emprunt au profit d’Essonne Habitat pour la résidence Charpentier
• 2023-086 – Vote des taux d’imposition 2023
• 2023-085 – Actualisation des tarifs municipaux

Conseil municipal du 2 février 2023

• PV de la séance du 2 février
• Liste des délibérations examinées
• 2023-025 – Renouvellement du projet social du centre social pour 2023-2026
• 2023-024 – Rapport d’activité 2021 du SIPPEREC
• 2023-023 – Actualisation des tarifs municipaux
• 2023-022 – Budget Primitif 2023

Conseil municipal du 8 décembre 2022

• PV de la séance du 8 décembre
• Liste des délibérations examinées
  
• 2022-290 – Demande remise gracieuse comptable public trésorerie SGDB en 2016
• 2022-291 – Décision modificative n°2
• 2022-292 – Acquisition Maison Baschet
• 2022-294 – Débat d’Orientations Budgétaires 2023
• 2022-295 – Adoption du règlement du concours communal de décoration de Noël
• 2022-296 – Rapport 2022 égalité femmes-hommes
• 2022-297 – Renouvellement adhésion groupement commandes assurances IARD pour 2024-2027
• 2022-298 – Confirmation du transfert compétence IRVE au SMOYS
• 2022-299 – Opération recensement rémunération des agents recenseurs
• 2022-300 – Renouvellement adhésion contrat groupe assurance statutaire du CIG pour 2023-2026
• 2022-301 – Ouvertures dominicales des commerces de détail pour 2023
• 2022-302 – Evaluation des contrats de ville

Conseil municipal du 17 novembre 2022

• PV de la séance du 17 novembre
• Liste des délibérations examinées
• 2022-242 – Garantie d’emprunt SEQENS Résidence Le Liers
• 2022-243 – Décision Modificative n°1
• 2022-244 – Actualisation des tarifs municipaux
• 2022-245 – Remplacement Conseillère municipale dans commissions municipales
• 2022-246 – Rapport d’activité 2021 régie publique Eau Coeur d’Essonne
• 2022-247 – Rapport d’activité 2021 de Coeur d’Essonne Agglomération
• 2022-248 – Règlement du temps de travail
• 2022-249 – Modification du mode d’attribution des titres de restauration
• 2022-250 – Signature de l’avenant prolongation convention abattement TFPB Contrat ville 2023
• 2022-251 – Modification du nom rue La Fontaine en rue Jean de La Fontaine
• 2022-252 – Convention avec Lisses pour frais scolaires enfant en classe ULIS
• 2022-253 – Répartition subvention sport excellence 2022 – sports individuels

Conseil municipal du 29 septembre 2022

• PV de la séance du 29 septembre
• Liste des délibérations examinées
• 2022-186 – Remplacement d’une Conseillère municipale au sein des commissions municipales
• 2022-187 – Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57
• 2022-188 – Fixation des durées d’amortissement suite adoption référentiel M57.pdf
• 2022-189 – Approbation du règlement budgétaire et financier.pdf
• 2022-190 – Convention n°609 relative au remboursement des rémunérations des médecins membres du conseil médical
• 2022-191 – Attribution d’un fonds de concours à l’Agglomération pour le financement travaux voirie rue d’Enfer
• 2022-192 – Cession des résidences Berlioz et Boieldieu-Bizet
• 2022-193 – Approbation des comptes de la SORGEM EM
• 2022-194 – Convention d’utilisation des installations sportives de la commune par les élèves des collèges Jean Moulin et Nicolas Boileau

Conseil municipal du 30 juin 2022

• Compte-rendu de la séance du 30 juin
• PV de la séance du 30 juin

Conseil municipal du 24 mai 2022

• Compte-rendu de la séance du 24 mai
• PV de la séance du 24 mai

Archives des comptes-rendus des conseils municipaux

Conseils municipaux de 2022

• Compte-rendu de la séance du 24 mars
• Compte-rendu de la séance du 16 février

Conseils municipaux de 2021

• Compte-rendu de la séance du 13 décembre
• Compte-rendu de la séance du 18 novembre
• Rapport sur les orientations budgétaires 2022, conseil municipal du 18 novembre
• Compte-rendu de la séance du 30 septembre
• Compte-rendu de la séance du 2 juillet
• Compte-rendu de la séance du 27 mai
• Compte-rendu de la séance du 25 mars
• Compte-rendu de la séance du 4 février

Conseils municipaux de 2020

• Compte-rendu de la séance du 15 décembre
• Compte-rendu de la séance du 17 novembre
• Rapport sur les Orientations Budgétaires 2021, conseil municipal du 17 novembre
• Compte-rendu de la séance du 24 septembre
• Compte-rendu de la séance du 8 juillet
• Compte-rendu de la séance du 10 juin
• Compte-rendu de la séance du 23 mai
• Compte-rendu de la séance du 6 février

Conseils municipaux de 2019

• Compte-rendu de la séance du 19 décembre
• Rapport sur les orientations budgétaires 2020
• Compte-rendu de la séance du 14 novembre
• Compte-rendu de la séance du 26 septembre
• Compte-rendu de la séance du 27 juin
• Compte-rendu de la séance du 23 mai
• Compte-rendu de la séance du 28 mars
• Compte-rendu de la séance du 7 février

Conseils municipaux de 2018

• Rapport sur les orientations budgétaires 2019
• Compte-rendu de la séance du 20 décembre
• Compte-rendu de la séance du 15 novembre
• Compte-rendu de la séance du 4 octobre
• Compte-rendu de la séance du 28 juin
• Compte-rendu de la séance du 29 mars
• Rapport sur les orientations budgétaires 2018
• Compte-rendu de la séance du 15 février

Conseils municipaux de 2017

• Compte-rendu de la séance du 16 novembre
• Compte-rendu de la séance du 28 septembre
• Compte-rendu de la séance du 12 juillet
• Compte-rendu de la séance du 30 juin
• Compte-rendu de la séance du 29 mai
• Compte-rendu de la séance du 18 avril
• Compte-rendu de la séance du 27 mars
• Rapport sur les orientations budgétaires 2017
• Compte-rendu de la séance du 20 février
• Compte-rendu de la séance du 31 janvier

Conseils municipaux de 2016

• Compte-rendu de la séance du 12 décembre
• Compte-rendu de la séance du 14 novembre
• Compte-rendu de la séance du 26 septembre
• Compte-rendu de la séance du 27 juin
• Compte-rendu de la séance du 30 mai
• Compte-rendu de la séance du 4 avril
• Compte-rendu de la séance du 15 février

Conseils municipaux de 2015

• Compte-rendu de la séance du 14 décembre
• Compte-rendu de la séance du 2 novembre
• Compte-rendu de la séance du 21 septembre
• Compte-rendu de la séance du 8 juillet
• Compte-rendu de la séance du 29 juin
• Compte-rendu de la séance du 21 mai
• Compte-rendu de la séance du 7 avril
• Compte-rendu de la séance du 9 février

Conseils municipaux de 2014

• Compte-rendu de la séance du 15 décembre
• Compte-rendu de la séance du 17 novembre
• Compte-rendu de la séance du 29 septembre
• Compte-rendu de la séance du 7 juillet
• Compte-rendu de la séance du 2 juin
• Compte-rendu de la séance du 11 avril
• Compte-rendu de la séance du 28 mars
• Compte-rendu de la séance du 3 février

Conseils municipaux de 2013

• Compte-rendu de la séance du 16 décembre
• Compte-rendu de la séance du 1er juillet
• Compte-rendu de la séance du 27 mai
• Compte-rendu de la séance du 25 mars
• Compte-rendu de la séance du 25 février

Conseils municipaux de 2012

• Compte-rendu de la séance du 17 décembre
• Compte-rendu de la séance du 22 octobre
• Compte-rendu de la séance du 2 juillet
• Compte-rendu de la séance du 29 mai
• Compte-rendu de la séance du 2 avril
• Compte-rendu de la séance du 13 février
• Compte-rendu de la séance du 30 janvier