Séances du Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 2 février 2023 à 20h, en Mairie, salle des Mariages.

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L’ordre du jour est aussi disponible en mairie, 5 jours avant la séance, dans le recueil des actes administratifs.

Conseil municipal du 8 décembre 2022

• Liste des délibérations examinées
  
• 2022-290 – Demande remise gracieuse comptable public trésorerie SGDB en 2016
• 2022-291 – Décision modificative n°2
• 2022-292 – Acquisition Maison Baschet
• 2022-294 – Débat d’Orientations Budgétaires 2023
• 2022-295 – Adoption du règlement du concours communal de décoration de Noël
• 2022-296 – Rapport 2022 égalité femmes-hommes
• 2022-297 – Renouvellement adhésion groupement commandes assurances IARD pour 2024-2027
• 2022-298 – Confirmation du transfert compétence IRVE au SMOYS
• 2022-299 – Opération recensement rémunération des agents recenseurs
• 2022-300 – Renouvellement adhésion contrat groupe assurance statutaire du CIG pour 2023-2026
• 2022-301 – Ouvertures dominicales des commerces de détail pour 2023
• 2022-302 – Evaluation des contrats de ville

Conseil municipal du 17 novembre 2022

• PV de la séance du 17 novembre
• Liste des délibérations examinées
• 2022-242 – Garantie d’emprunt SEQENS Résidence Le Liers
• 2022-243 – Décision Modificative n°1
• 2022-244 – Actualisation des tarifs municipaux
• 2022-245 – Remplacement Conseillère municipale dans commissions municipales
• 2022-246 – Rapport d’activité 2021 régie publique Eau Coeur d’Essonne
• 2022-247 – Rapport d’activité 2021 de Coeur d’Essonne Agglomération
• 2022-248 – Règlement du temps de travail
• 2022-249 – Modification du mode d’attribution des titres de restauration
• 2022-250 – Signature de l’avenant prolongation convention abattement TFPB Contrat ville 2023
• 2022-251 – Modification du nom rue La Fontaine en rue Jean de La Fontaine
• 2022-252 – Convention avec Lisses pour frais scolaires enfant en classe ULIS
• 2022-253 – Répartition subvention sport excellence 2022 – sports individuels

Conseil municipal du 29 septembre 2022

• PV de la séance du 29 septembre
• Liste des délibérations examinées
• 2022-186 – Remplacement d’une Conseillère municipale au sein des commissions municipales
• 2022-187 – Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57
• 2022-188 – Fixation des durées d’amortissement suite adoption référentiel M57.pdf
• 2022-189 – Approbation du règlement budgétaire et financier.pdf
• 2022-190 – Convention n°609 relative au remboursement des rémunérations des médecins membres du conseil médical
• 2022-191 – Attribution d’un fonds de concours à l’Agglomération pour le financement travaux voirie rue d’Enfer
• 2022-192 – Cession des résidences Berlioz et Boieldieu-Bizet
• 2022-193 – Approbation des comptes de la SORGEM EM
• 2022-194 – Convention d’utilisation des installations sportives de la commune par les élèves des collèges Jean Moulin et Nicolas Boileau

Conseil municipal du 30 juin 2022

• Compte-rendu de la séance du 30 juin
• PV de la séance du 30 juin

Conseil municipal du 24 mai 2022

• Compte-rendu de la séance du 24 mai
• PV de la séance du 24 mai

Archives des comptes-rendus des conseils municipaux

Conseils municipaux de 2022

• Compte-rendu de la séance du 24 mars
• Compte-rendu de la séance du 16 février

Conseils municipaux de 2021

• Compte-rendu de la séance du 13 décembre
• Compte-rendu de la séance du 18 novembre
• Rapport sur les orientations budgétaires 2022, conseil municipal du 18 novembre
• Compte-rendu de la séance du 30 septembre
• Compte-rendu de la séance du 2 juillet
• Compte-rendu de la séance du 27 mai
• Compte-rendu de la séance du 25 mars
• Compte-rendu de la séance du 4 février

Conseils municipaux de 2020

• Compte-rendu de la séance du 15 décembre
• Compte-rendu de la séance du 17 novembre
• Rapport sur les Orientations Budgétaires 2021, conseil municipal du 17 novembre
• Compte-rendu de la séance du 24 septembre
• Compte-rendu de la séance du 8 juillet
• Compte-rendu de la séance du 10 juin
• Compte-rendu de la séance du 23 mai
• Compte-rendu de la séance du 6 février

Conseils municipaux de 2019

• Compte-rendu de la séance du 19 décembre
• Rapport sur les orientations budgétaires 2020
• Compte-rendu de la séance du 14 novembre
• Compte-rendu de la séance du 26 septembre
• Compte-rendu de la séance du 27 juin
• Compte-rendu de la séance du 23 mai
• Compte-rendu de la séance du 28 mars
• Compte-rendu de la séance du 7 février

Conseils municipaux de 2018

• Rapport sur les orientations budgétaires 2019
• Compte-rendu de la séance du 20 décembre
• Compte-rendu de la séance du 15 novembre
• Compte-rendu de la séance du 4 octobre
• Compte-rendu de la séance du 28 juin
• Compte-rendu de la séance du 29 mars
• Rapport sur les orientations budgétaires 2018
• Compte-rendu de la séance du 15 février

Conseils municipaux de 2017

• Compte-rendu de la séance du 16 novembre
• Compte-rendu de la séance du 28 septembre
• Compte-rendu de la séance du 12 juillet
• Compte-rendu de la séance du 30 juin
• Compte-rendu de la séance du 29 mai
• Compte-rendu de la séance du 18 avril
• Compte-rendu de la séance du 27 mars
• Rapport sur les orientations budgétaires 2017
• Compte-rendu de la séance du 20 février
• Compte-rendu de la séance du 31 janvier

Conseils municipaux de 2016

• Compte-rendu de la séance du 12 décembre
• Compte-rendu de la séance du 14 novembre
• Compte-rendu de la séance du 26 septembre
• Compte-rendu de la séance du 27 juin
• Compte-rendu de la séance du 30 mai
• Compte-rendu de la séance du 4 avril
• Compte-rendu de la séance du 15 février

Conseils municipaux de 2015

• Compte-rendu de la séance du 14 décembre
• Compte-rendu de la séance du 2 novembre
• Compte-rendu de la séance du 21 septembre
• Compte-rendu de la séance du 8 juillet
• Compte-rendu de la séance du 29 juin
• Compte-rendu de la séance du 21 mai
• Compte-rendu de la séance du 7 avril
• Compte-rendu de la séance du 9 février

Conseils municipaux de 2014

• Compte-rendu de la séance du 15 décembre
• Compte-rendu de la séance du 17 novembre
• Compte-rendu de la séance du 29 septembre
• Compte-rendu de la séance du 7 juillet
• Compte-rendu de la séance du 2 juin
• Compte-rendu de la séance du 11 avril
• Compte-rendu de la séance du 28 mars
• Compte-rendu de la séance du 3 février

Conseils municipaux de 2013

• Compte-rendu de la séance du 16 décembre
• Compte-rendu de la séance du 1er juillet
• Compte-rendu de la séance du 27 mai
• Compte-rendu de la séance du 25 mars
• Compte-rendu de la séance du 25 février

Conseils municipaux de 2012

• Compte-rendu de la séance du 17 décembre
• Compte-rendu de la séance du 22 octobre
• Compte-rendu de la séance du 2 juillet
• Compte-rendu de la séance du 29 mai
• Compte-rendu de la séance du 2 avril
• Compte-rendu de la séance du 13 février
• Compte-rendu de la séance du 30 janvier