Arrêtés d’Occupation du domaine public

AMÉNAGER – PRÉSERVER Urbanisme et aménagement Arrêtés d’Occupation du domaine public

L’ensemble des travaux en cours et à venir dans la commune (qu’ils soient effectués par des institutions publiques, des entreprises ou des particuliers), les modifications de stationnement, circulations et occupations du domaine public.

Autorisation de circulation de poids lourds porteur de plus de 6T rue de la Noue Rousseau pour livraison de matériels
Du 21 septembre 2020 à 8h au 25 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 36 rue du Général De Gaulle
A compter de la date de notification au 31 décembre 2032
Arrêté

Pose d’un pylône pour équipement de télécommunication
Du 21 septembre 2020 à 8h au 23 octobre 2020 à 17h
Arrêté

Réparation de fibre optique au 75 rue de Monthléry
Du 22 septembre 2020 à 8h au 29 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Création d’un branchement neuf d’eau potable au n°15 rue des Processions
Du 18 septembre 2020 au 17 octobre 2020 entre 9h et 16h
Arrêté

Sondage pour recherche de chambre de tirage pour l’opérateur de télécommunications ORANGE au 15 allée des Erables
Du 14 septembre 2020 à 8h au 4 octobre 2020 à 17h
Arrêté

Interdiction provisoire de circuler au droit du n°47 rue des Chênes Verts pour permettre la livraison de matériaux de charpente à l’aide d’une grue mobile dans le cadre de la construction d’un pavillon
Du 21 septembre 2020 à 8h au 2 octobre 2020 à 17h
Arrêté

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public par l’installation d’une benne au 47 rue des Chênes Verts
Le 21 septembre 2020 de 8h à 17h
Arrêté

Reprise d’une non-conformité sur les travaux de création d’infrastructures pour le réseau de télécommunication en fibre optique selon permission de voirie N°T2020-148 pour l’opérateur BOUYGUES TELECOM au droit de la rue de Rosière, du n°1 rue Boole (à l’intersection avec la rue de Rosière) et à l’angle du Chemin du Vieux Pavé (à l’intersection avec la rue de Rosière) à Saint-Michel-sur-Orge
Du 14 septembre 2020 à 8h au 25 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Réparation de fourreaux de télécommunication sous trottoir au 9 rue de la Fontaine de l’Orme
Du 14 septembre 2020 à 8h au 18 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Création d’un branchement électrique au 8 rue de La Fontaine
Du 21 septembre 2020 à 8h au 16 octobre 2020 à 17h
Arrêté

Remplacement d’un cadre e tampon d’une chambre de tirage de télécommunication au 9 rue Gustave Eiffel
Du 7 septembre 2020 à 8h au 2 octobre 2020 à 17h
Arrêté

Maintenance sur une antenne de télécommunication de l’opérateur BOUYGUES rue Saint-Saëns
Le 12 septembre 2020 de 8h à 17h
Arrêté

Raccordement électrique rue de Liers
Du 21 septembre 2020 à 8h au 16 octobre 2020 à 17h
Arrêté

Fermeture bois Mont Pipau pour réfection des allées piétonnes
Du 14 septembre 2020 à 8h au 24 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Déménagement rue de la Fontaine
Du 28 septembre 2020 à 8h au 29 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Création d’un branchement électrique sur trottoir rue des Chênes verts
Du 3 septembre 2020 à 8h au 17 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Branchement électrique aéro­-souterrain rue de Sainte-Geneviève
Du 26 août 2020 à 8h au 18 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Création d’un branchement d’eau potable avec compteur au 21 rue Victor Hugo
Du 19 août 2020 à 8h au 18 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Création d’un branchement au réseau d’assainissement des eaux usées au 17 rue des Processions
Du 10 août 2020 à 8h au 11 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Prolongation arrêté
Du 5 septembre 2020 à 8h au 25 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Travaux de renouvellement d’un câble de distribution électrique HTA rue de Liers
Du 10 août 2020 à 8h jusqu’au 11 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Propagation de l’arrêté N°T2020-040 portant interdiction de stationner au 12 bis rue Pierre Curie
Du 31 juillet 2020 à 8h jusqu’au 31 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Travaux de création d’infrastructures pour le réseau de télécommunication en fibre optique selon permission de voirie N°T2020-105 pour l’opérateur BOUYGUES TELECOM sous trottoir au droit de la parcelle de références cadastrales AD 13 sise n°29 rue de Monthléry (RD46) à l’angle de la rue de Launay à Saint-Michel-sur-Orge 
Du 31 juillet 2020 à 9h au 11 août 2020 à 17h
Arrêté
Prorogation de l’arrêté
Du 11 août 2020 à 8h au 18 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Limitation de vitesse à 30km/h rue des Fusillés de la Résistance
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Eglise
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Travaux de réouverture d’une fouille pour le raccordement électrique de logements collectifs 36 rue de Montlhéry
Du 15 juillet 2020 au 11 septembre 2020 entre 9h et 16h
Arrêté

Occupation du domaine public par un camion restauration ambulante Place de Ber, rue du Haras, rue Jacques Brel
Du 1er juillet 2020 au 30 septembre 2020 à 21h
Arrêté

Mise en place d’un échafaudage sur trottoir rue Boieldieu (entrée de la résidence au 1/3 rue Erik Satie)
Du 17 août 2020 à 8h au 30 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage
Du 27 juillet à 8h jusqu’au 11 septembre 2020 à 17h
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE au droit du n°13 avenue Saint-Saëns (angle rue de Liers) à Saint-Michel-sur-Orge
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Travaux d’aiguillage et de tirage de câble
Du 1er avril 2020 à 8h au 31 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection des rues des Processions et de la Liberté
A compter du 31 août 2020
Arrêté

Interventions urgentes sur les réseaux d’eau potable et défense incendie
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Curage, inspections et dératisation des réseaux d’assainissement EU et EP
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Stationnement en bordure des espaces verts rond point martin Luther king, rue st Exupéry, rue des Processions, mail de l’Europe, Jean Vilar
À compter du 1er septembre
Arrêté

Alignement individuel de la parcelle cadastrée, section AD n°74 sis 12, rue du Haras 91240 Saint-Michel-sur-Orge
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Interdiction d’arrêt de stationnement allée de la Guette
À compter du 1er février 2020
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 78 rue la Fontaine.
À compter de la date de notification au 3 décembre 2033
Arrêté

Travaux de maintenance du réseau de vidéo protection
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 6 janvier 2021
Arrêté

Interdiction d’arrêt et de stationnement allée de la Guette
À compter du 1er février 2020
Arrêté

Annule et remplace le N°T 2020_008 DST relatif aux travaux d’entretien courant et réparations urgentes de la chaussée, des trottoirs, des accotements et des espaces verts dépendants de la RD 46 en agglomération communale
À compter de la date de notification au 8 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Mise en application des règles de circulation d’une zone de rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Délimitation d’une zone rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de livraison place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Travaux d’interventions d’urgences, d’entretien et création de signalisations verticales et horizontales sur chaussées, trottoirs et accotements
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de prélèvements d’échantillons pour analyse des revêtements en matériaux béton bitumineux sur chaussées et trottoirs
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation lumineuse tricolore et de l’éclairage public
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles d’entretien maintenance courante et interventions urgentes sur les voies ouvertes à la circulation
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance et d’entretien courant liées à l’exploitation du réseau Séquentic Télécom sur chaussées, trottoirs et accotements et des espaces verts dépendants de la RD 46
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance et d’entretien courant liées à l’exploitation du réseau Séquentic Télécom sur chaussées, trottoirs et accotements
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Entretien courant et réparations urgentes des chaussées
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Curage inspections et dératisations des réseaux d’assainissement EU et EP
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux d’entretien et interventions urgentes sur le patrimoine arboré communal
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Réglementation et modalités de stationnement des véhicules électriques ou hybrides
À compter de la date de notification du présent arrêté et pour une durée de deux ans
Arrêté

Stationnement à durée limitée rue Saint-Exupéry
À compter du 1er janvier 2020
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Délimitation d’une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE, sur rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour le 68, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2030
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE sous espace vert au droit du N°2 rue de Montlhéry
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Installation technique sur le réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication rue de la Liberté
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Réglementation de l’intersection rue d’Enfer et parking Jean Vilar par feux tricolores
À compter du 2 septembre 2019
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection de la rue Léo Lagrange et de la rue de la Fontaine de l’Orme
À compter du 29 mars 2019
Arrêté

Stationnement PMR devant la médiathèque intercommunale
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Délimitation du périmètre d’une zone de rencontre venelle des 2 chênes
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Constat d’aménagement et mise en place de la signalisation dans la venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Sens de circulation, régime de priorité, venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Fermeture de l’aire de jeux la Noue Rousseau
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Pose de 2 fourreaux, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté