Arrêtés d’Occupation du domaine public

L’ensemble des travaux en cours et à venir dans la commune (qu’ils soient effectués par des institutions publiques, des entreprises ou des particuliers), les modifications de stationnement, circulations et occupations du domaine public.

2023-124 – (date de publication 25/05/23) – Défilé de la Fête des Vents le 25 juin 2023
Le 25 juin 2023 de 10h à 12h30
Arrêté

2023-117 – (date de publication 25/05/23) – Festival De jour De nuit place Yvonne et Jeannine Trihoreau
Le 4 juin 2023 de 23h
Arrêté

2023-114 – (date de publication 25/05/23) – Critérium jeunes conducteurs sur le parking du II Fer à Cheval » allée des Prairies
Du 19 juin 2023 de 8h au 23 juin 2023 à 20h
Arrêté

2023-113 – (date de publication 25/05/23) – Modalités de stationnement liées au “Marché du Terroir” et la « Foire au Jardinage
Du 3 au 4 juin 2023 à 10h jusqu’au 4 juin 2023 à 23h
Arrêté

2023-122 – (date de publication 24/05/23) – Création d’un branchement neuf avec pose de compteur 3, allée des Saugées
Du 5 juin 2023 à 8h jusqu’au 16 juin 2023 à 17h
Arrêté

2023-121 – (date de publication 24/05/23) – Fête des Voisins » rue Victor Hugo
Le 2 juin 2023 de 19h à 00h
Arrêté

2023-120 – (date de publication 24/05/23) – Fête des Voisins », rue du Lancier
Du 2 juin 2023 de 18h à 00h
Arrêté

2023-118 – (date de publication 24/05/23) – Réfection de /’esplanade du parking de l’Eglise Saint-Jean Apôtre 34,avenue Saint-Saëns
Du 6 juin 2023 à 8h jusqu’au 18 juillet 2023 à 17h
Arrêté

2023-118 – (date de publication 24/05/23) – Réfection de /’esplanade du parking de l’Église Saint-Jean Apôtre 34,avenue Saint-Saëns
Du 6 juin 2023 à 8h jusqu’au 18 juillet 2023 à 17h
Arrêté

2023-116 – (date de publication 24/05/23) – Concert place Yvonne et Jeannine Trihoreau pour la fête de la musique
Le 21 juin 2023 de 14 h à 00h
Arrêté

2023-119 – (date de publication 22/05/23) – Création d’accès aux allées du Bois des Roches via rue Bizet
Du 5 juin 2023 à 8h jusqu’au 23 juillet 2023 à 17h
Arrêté

2023-107 – (date de publication 19/05/23) – Maintenance réseau fibre 26 bis, rue des Fusillés de la résistance
Le 22 mai 2023 de 8h à 17h
Arrêté

2023-015 – (date de publication 26/04/23) – Arrêt et stationnement gênant sauf autorisation à gauche à l’entrée du parking de la piscine
À compter de la date du présent arrêté
Arrêté

2023-014 – (date de publication 26/04/23) – Changement de priorité intersection rue des Dragons, rue Gay Lussac 
À compter de la date du présent arrêté
Arrêté

2023-013 – (date de publication 26/04/23) – Entretien des trottoirs et pieds de murs en toutes saisons
À compter de la date du présent arrêté
Arrêté

T2023-111 – (date de publication 17/05/23) – Création d’un branchement gaz 80, rue des Tiphoines
Du 19 juin 2023 à 8h jusqu’au 19 juillet 2023 à 17h
Arrêté

T2023-110 – (date de publication 17/05/23) – Déménagement 12, sentier Gallot
Le 20 mai 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-108 – (date de publication 17/05/23) – Réparation d’une conduite télécom sur trottoir 12 allée Pablo Picasso
Du 22 mai 2023 à 8h jusqu’au 28 mai 2023 à 17h
Arrêté

T2023-106 – (date de publication 12/05/23) – Déménagement 30 place Guillaume Apollinaire
Le 30 mai 2023 de 8h à 18h
Arrêté

T2023-104 – (date de publication 12/05/23) – Raccordement au réseau d’assainissement 38 rue de Liers
Du 24 mai 2023 à 8h jusqu’au 25 mai 2023 à 17h
Arrêté

T2023-102 – (date de publication 12/05/23) – Vide-grenier place Yvonne et Jeannine Trihoreau
Le 11 juin 2023 de 7h à 18h
Arrêté

T2023-10 – (date de publication 09/05/23) – Déménagement 9, allée Massenet
Le 1er juin de 8h à 17h
Arrêté

T2023-101 – (date de publication 09/05/23) – Vide grenier, Maison de Quartier rue de la Noue Rousseau
Le 28 mai 2023 de 7h à 19h
Arrêté

T2023-100 – (date de publication 09/05/23) – Renouvellement d’un branchement et pose d’un regard  compteur 21, rue de Montlhéry
Du 24 mai 2023 à 8h jusqu’au 3 juin 2023 à 17h
Arrêté

T2023-098 – (date de publication 02/05/23) – Création de 63 places de parking chemin du Vieux Pavé
Du 2 mai 2023 à 8h jusqu’au 3 juin 2023 à 17h
Arrêté

T2023-097 – (date de publication 02/05/23) – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante place de l’Hôtel de Ville 
Du 2 mai 2023 jusqu’au 26 novembre 2023
Arrêté

T2023-096 – (date de publication 02/05/23) – Installation de poteaux d’alimentation électrique pour le chantier 1, place Berlioz
Du 4 mai 2023 à 8h jusqu’au 5 mai 2023 à 17h
Arrêté

T2023-095 – (date de publication 02/05/23) – Prolongation de  l’arrêté 2023-077
Du 10 mai 2023 à 8h jusqu’au 17 mai 2023 à 17h
Arrêté

T2023-094 – (date de publication 02/05/23) – Maintenance réseau fibre 26B rue des Fusillés de la résistance
Le 4 mai 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-093 – Livraison d’une ossature bois pour la création d’un  cabinet médical 23/25, rue Emile Berthier
Du 9 mai 2023 à 8h jusqu’au 10 mai 2023 à 17h
Arrêté

T2023-092 – Extension du réseau gaz pour raccordement aux 4-6, impasse Molière et 28, rue de la Fontaine
Du 2 mai 2023 à 8h jusqu’au 3 juin 2023 à 17h
Arrêté

T2023-091 – Auscultation de chaussée par déflexion et carottage rue de la Ferté 
Du 24 avril 2023 à 8h jusqu’au 24 avril 2023 à 17h
Arrêté

T2023-090 – Travaux réseaux électriques place Berlioz
Du 29 avril 2023 à 8h jusqu’au 1er juin 2023 à 17h
Arrêté

T2023-089 – Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage 38 bis, rue d’Enfer
Du 28 avril 2023 à 8h jusqu’au29 avril 2023 à 17h
Arrêté

T2023-088 – Déménagement 48, rue de Sainte Geneviève
Le 27 avril 2023 de 8h jusqu’à 15h
Arrêté

T2023-087 – Manifestation FESTI-JEUNES Avenue Saint-Saëns
Du 12 mai 2023 à 18h au 13 mai à 00h
Arrêté

T2023-086 – Réhabilitation des réseaux EP 10, rue de Launay
Du 24 avril 2023 à 8h jusqu’au 9 mai 2023 à 17h
Arrêté

T2023-085 – Tranchée sur chaussée, pose de PVC 0 28/45,2 chambres L2C, 3 chambres LOT Rue Paul Verlaine.
Du 17 avril 2023 à 8h jusqu’au 19 mai 2023 à 17h
Arrêté

T2023-084 – Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur les voiries intercommunautaires dans le cadre de chantier d’entretien et de propreté opéré par la Régie des Espaces Naturels de Cœur d’Essonne Agglomération
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2023
Arrêté

T2023-081 – Réaménagement de voirie rue d’Enfer et création d’un plateau surélevé rue des Processions
Du 5 avril 2023 à 8h jusqu’au 26 mai 2023 à 17h
Arrêté

T2023-080 – Stationnement tournage de film avenue Saint-Saëns, rue Gounod
Du 10 avril 2023 à 8h jusqu’au 14 avril 2023 à 17h
Arrêté

T2023-076 – Abattage et élagage préalable à la réfection de la voirie Forêt communale du Bois Des Roches place du 8 mai 1945
Le 5 avril 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-075 – Abattage et élagage préalable à la réfection de la voirie Forêt communale du Bois Des Roches rue Erik Satie
Le 5 avril 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-074 -Déménagement 34 rue du Général de Gaulle
Le 11 avril 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-073 – Déménagement 10 rue Rameau
Le 4 avril 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-072 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante Place de l’Hôtel de Ville
Du 1er avril 2023 jusqu’au 30 septembre 2023
Arrêté

T2023-071 – Renouvellement d’un coffret CERF 7, avenue Condorcet
Du 11 avril 2023 à 8h jusqu’au 25 avril 2023 à 17h
Arrêté

T2023-070 – Renouvellement d’un branchement et pose d’un regard compteur 21, rue de Montlhéry
Du 3 avril 2023 à 8h jusqu’au 13 avril 2023 à 17h
Arrêté

T2023-069 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante.rue du Haras, rue Jacques Brel, Vallée de /’Orge/piscine emplacement N°3 rond­point Martin Luther King 
Du 1er avril 2023 jusqu’au 30 juin 2023
Arrêté

T2023-068 – Livraison de matériaux 8, rue des Chênes verts
Le 31 mars 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-067 – Remplacement du SAS d’entrée de l’Hôtel de Ville 16, rue de l’Église
Du 3 avril 2023 à 8h jusqu’au 28 avril 2023 à 17h
Arrêté

T2023-066- Création d’un branchement d’eau potable sis 5, chemin du vieux pavé à Saint­-Michel-sur-Orge/ Brétigny-sur-Orge
Du 10 avril 2023 à 8h jusqu’au 24 avril 2023 à 17h
Arrêté

T2023-065 – Déménagement 3 bis, rue de l’Église
Le 11 avril 2023 de 8h à 18h
Arrêté

T2023-064 – Maintenance antenne GSM sis 23 avenue Saint Saëns
Le 4 avril 2023 de 8h à 17h et le 7 avril 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-063 – Modalités de stationnement liées à au “Concert BEN ONCLE SOUL” rue St ­Exupéry
Du 30 mars 2023 à 22h30 au 31 mars 2023 à 00h
Arrêté

T2023-061 – Mise à disposition du terrain de basket DESCARTES pour l’animation voiture­ tonneau
Le 25 mars 2023 de 10h00 jusqu’à 17h
Arrêté

T2023-060 – Contrôle de conformité des réseaux EU et EP -Ouverture ponctuelle de regards d’assainissement sous trottoir et sous voirie
À compter de la date de notification jusqu’au 31 mars 2024 à 17h
Arrêté

T2023-058 – Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur les voiries intercommunautaires dans le cadre de chantier d’entretien et de propreté opéré par la Régie des Espaces Naturels de Cœur d’Essonne Agglomération
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2023
Arrêté

T2023-057 – Reprise d’affaissement sur trottoir 11,rue des Tiphoines
Du 24 novembre 2023 à 8h jusqu’au 24 novembre 2023 à 17h
Arrêté

T2023-055 – Manifestation Festi-Jeunes, avenue Saint-Saëns
Le 13 mai 2023 de 7h à 00h
Arrêté

T2023-054 – Livraison de matériaux 7 bis, rue de la Liberté
Le 14 avril 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-053 – Déménagement 17, rue des Chênes Verts
Le 27 mars 2023 de 7h à 11h
Arrêté

T2023-052 – Création d’un branchement neuf d’eau potable 78, rue des Tiphoines
Du 20 mars 2023 à 8h au 25 mars 2023 à 17h
Arrêté

T2023-051 – Livraison de poutres en bois par camion grue 15, rue des Chênes Verts
Le 17 mars 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-050 – Terrassement pour un branchement électrique sous trottoir et chaussée 2, bis rue de Liers
Du 20 mars 2023 au 8 avril 2023
Arrêté

T2023-048 – Raccordement au réseau fibre 2 et 2bis rue Gustave Eiffel
Le 13 mars 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-041 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante place de l’Hôtel de Ville
Du 16 mars 2023 au 30 avril 2023
Arrêté

T2023-040 – Déménagement 32, rue du Four
Le 17 mars 2023 de 8h à 14h
Arrêté

T2023-047 – Arrêté valant autorisation d’occupation du domaine public par la mise en place d’une benne
Le 3 mars 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-046 – Installation de poteaux électriques sur trottoir côté impair de la rue Berlioz, du 5 avenue Saint­-Saëns jusqu’à l’intersection de la rue Carné
Du 3 mars 2023 à 8h jusqu’au 3 mars 2023 à 17h
Arrêté

T2023-044 – Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage 87, rue Emile Berthier
Du 10 mars 2023 à 8h jusqu’au 14 mars 2023 à 17h
Arrêté

T2023-043 – Déménagement sis 17 rue de Fusillés de ta Résistance
Le 1er mars 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-042 – Permission de voirie valant accord technique préalable et arrêté de police pour la création d’un bateau voyer au 12-14, Mail de l’Europe
Du 16 mars à 8h jusqu’au 17 mars 2023 à 17h
Arrêté

T2023-039 – Remise en conformité, ouverture, des chambres Orange pour l’entretien des réseaux fibres
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2023 à 17h
Arrêté

T2023-037 – Stationnement tournage de film Avenue Saint-Saëns, rue Gounod
Du 20 février à 8h jusqu’au 23 février 2023 à 17h
Arrêté

T2023-035 – Déménagement sis 24 rue Gallot
Le 17 février 2023 de 8h à 17h
Arrêté

T2023-034 – réaménagement de voirie rue d’Enfer
Du 9 janvier 2023 à 8h jusqu’au 2 juillet 2023 à 17h
Arrêté

T2023-033 – Renforcement de la signalisation aux abords des écoles par l’installation de totems Avenue Saint-Saëns, Rue Bizet, Rue de la Mare des Bordes, Rue de Liers, Rue Emile Berthier, Rue du Haras
Du 7 février 2023 à 8h jusqu’au 8 mars 2023 à 17h
Arrêté

T2023-032 – Prolongation de l’arrêté 2022-293 Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage sis 16, rue de l’Eglise
Du 1er février 2023 à 8h jusqu’au 28 février 2023 à 17h
Arrêté

T2023-031 – Curage et inspection ITV des réseaux d’assainissement EP, rue de Sainte Geneviève
Du 21 février 2023 à 8h jusqu’au 31 mars 2023 à 17h
Arrêté

T2023-030 – Arrachage de lauriers forêt communale du Bois des Roches rue Erik Satie
Du 6 février 2023 à 8h jusqu’au 2 avril 2023 à 17h
Arrêté

T2023-029 – Déménagement sis 51, rue d’Enfer
Du 14 février 2023 à 7h jusqu’au 14 février 2023 à 17h
Arrêté

T2023-028 – Remplacement d’un support ENEDIS 47, rue de Sainte-Geneviève
Du 20 février 2023 à 8h jusqu’au 12 mars 2023 à 18h
Arrêté

T2023-027 – Modification des horaires relatif à l’éclairage public pour l’année 2023
Du 27 janvier 2023 au 31 décembre 2023
Arrêté

T2023-026 – Travaux de suppression de stationnement pour permettre la collecte des déchets sis 37, avenue Saint Saëns
Du 13 février 2023 à 8h jusqu’au 17 février 2023 à 17h
Arrêté

T2023-025 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation directionnelle et d’information locale
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2024 à 17h
Arrêté

T2023-024 – Terrassement sur trottoir pour branchement ENEDIS 58, rue de Rosières
Du 30 janvier 2023 à 8h jusqu’au 18 février 2023 à 17h
Arrêté

T2023-022 – Travaux d’entretien, de réparation et de raccordement sur le réseau d’eau potable
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

T2023-021 – Abattages et dessouchages de lauriers forêt communale du Bois des Roches entre la rue Danielle Casanova, la rue de Liers et l’avenue Saint-Saëns.
Du 1er février 2023 à 8h jusqu’au 31 mars 2023 à 17h
Arrêté

T2023-019 – Mise aux normes PMR du parking des tennis rue de Montlhéry
Du 23 janvier 2023 à 8h jusqu’au 27 janvier 2023 à 17h
Arrêté

T2023-018 – Création d’un branchement et pose d’un compteur 25 rue Émile Berthier
Du 6 février 2023 à 8h jusqu’au 10 février 2023 à 17h
Arrêté

T2023-016 – Mise en place d’un coffret antigel sur trottoir sis 48 avenue de Brétigny
Du 10 janvier 2023 à 8h jusqu’au 10 janvier 2023 à 17h
Arrêté

2023-015 – Arrêt et stationnement gênant sauf autorisation à gauche à l’entrée du parking de la piscine
À compter de la date de publication
Arrêté

T2023-14 – Marquage de la signalisation verticale et horizontale, pose de panneau de police
A compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

2023-014 – (Publié le 26/04/23) – Changement de priorité intersection rue des Dragons, rue Gay Lussac
À compter de la date de publication
Arrêté

2023-013 – (Publié le 26/04/23) – Entretien des trottoirs et pieds de murs en toutes saisons
Arrêté

T2023-013 – Entretien et sécurisation de la voirie sur la commune de Saint-Michel-sur-Orge
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

T2023-012 – Arrêté valant autorisation d’occupation du domaine public par la mise en place d’une benne 1, allée Charles Darwin
Du 9 janvier 2023 à 8h jusqu’au 1er février 2023 à 17h
Arrêté

T2023-011 – Suppression de branchement 2 place Marcel Carné
Du 25 janvier 2023 à 8h jusqu’au 27 janvier 2023 à 17h
Arrêté

T2023-010 – Installation d’une grue sis 1 place Berlioz
Du 3 avril 2023 à 8h jusqu’au 31 octobre 2023 à 17h
Arrêté

T2023-009 – Mise en place d’un coffret antigel sur trottoir sis 48 avenue de Brétigny
Du 24 janvier 2023 à 8h jusqu’au 30 janvier 2023 à 17h
Arrêté

2023-008 – Arrêté de numérotage – 1, 3, 5, 7 rue Ronsard
Arrêté

T2023-008 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation directionnelle et d’information locale
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2024 à 17h
Arrêté

2023-007 – Interdiction d’arrêt et de stationnement devant la barrière de l’ensemble sportif René Rousseau sis 3, avenue Saint Saëns
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

2023-T007 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des barrières et portails électriques de la commune
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2023 à 17h
Arrêté

2023-006 – Interdiction d’arrêt ou de stationnement devant le portail du collège Nicolas Boileau sis 3 avenue Saint Saëns, face à la crèche Dolto.
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

2023-T006 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des clôtures et portails communaux
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2024 à 17h
Arrêté

2023-005 – Stationnement à durée limitée à 20 minutes sur les deux emplacements de parking de la crêche Dolto sis 3, avenue Saint-Saëns
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

2023-T005 – Travaux d’entretien et interventions urgentes sur le patrimoine arboré communal
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2024 à 17h
Arrêté

2023-004 – Interdiction de stationnement au droit du 37 avenue Saint-Saëns
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

2023-003 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de l’éclairage public intercommunal
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

2023-001 – Arrêté de numérotage 72,74,76,78 rue des Tiphoines 
Arrêté

T-2023-001 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation lumineuse tricolore
A compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

T2022-327 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante Place de l’Hôtel de Ville, Rue du Haras, emplacement n°3 rond-point Martin Luther King Vallée de l’Orge/Piscine
Du 03 janvier 2023 au 29 juin 2023
Arrêté

T2022-326 – Création de stationnement pour les deux roues parking Jean Vilar
Du 9 janvier 2023 à 8h jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

T2022-325 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante rue du Haras, rue Jacques Brel, Vallée de l’Orge/piscine emplacement n°3 rond­-point Martin Luther King
Du 3 janvier 2023 au 31 mars 2023
Arrêté

2022-004 – Travaux d’entretien, de réparation et de raccordement sur le réseau d’eau potable
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

2022-002 – Tirage de câble et travaux d’aiguillage dans le cadre du déploiement de la fibre sur l’ensemble de la commune
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

T2022-322 – Fermeture du parking du cimetière rue des Processions pour l’installation de la base vie et le stockage des matériaux pour les travaux de réaménagement de la voirie rue d’Enfer 
Du 9 janvier 2023 à 8h jusqu’au 2 juillet 2023 à 17h
Arrêté

T2022-321 – Changement cadre et dalle Télécom sur chaussée sis 37, rue de Saint-Geneviève 
Du 9 janvier 2023 à 8h jusqu’au 15 janvier 2023 à 17h
Arrêté

T2022-320 – Réaménagement de voirie rue d’Enfer
Du 9 janvier 2023 à 8h jusqu’au 3 mai 2023 à 17h
Arrêté

T2022-316 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante place de l’Hôtel de Ville, Parking piscine/Cosec rond-point Martin Luther King
Du 3 janvier 2023 à 11h jusqu’au 30 avril 2023 à 21h
Arrêté

T2022-315 – Création d’un branchement d’eaux usées sis 11, rue de Rosières
Du 24 janvier 2023 à 8h jusqu’au 25 janvier 2023 à 17h
Arrêté

T2022-314 – Installation d’une clôture de chantier sur les espaces verts du domaine public 1, Place Berlioz
Du 5 décembre 2022 à 8h jusqu’au 31 août 2024 à 17h
Arrêté

T2022-312 – Occupation du domaine public par un commerçant ambulant place de l’Hôtel de Ville
Du 6 janvier 2023 à 9h jusqu’au 15 juillet 2023 à 17h
Arrêté

2022-051 – Interdiction d’arrêt ou de stationnement rue Jean de la Fontaine
A compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

2022-050 – Interdiction de stationnement parking Jean Vilar
A compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

T2022-306 – Tranchée sur chaussée/ accotement pour un raccordement ENED/5 sis 12 allée Ampère
Du 30 janvier 2023 à 8h jusqu’au 28 février 2023 à 17h
Arrêté

T2022-302 – Réaménagement entrée de ville intersection avenue Saint Saëns/avenue de Brétigny
Du 9 janvier 2022 à 8h jusqu’au 7 février 2023 à 17h
Arrêté

T2022-275 – Occupation du domaine public pour l’installation d’une clôture fixe pour la protection du chantier et l’installation d’une base de vie sis 2 Place Marcel Carné, rue Berlioz
Du 5 décembre à 8h jusqu’au 31 août 2024 à 17h
Arrêté

2022-264 – Travaux d’entretien, de réparation et de raccordement sur le réseau d’eau potable
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

T2022-257 – Pose et dépose des illuminations de Noël
Du 17 octobre 2022 à 8h jusqu’au 2 mars 2023 à 17h
Arrêté

2022-053 – Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2023 
Arrêté

2022-052 – Arrêté de numérotage, 15-19 rue des Montatons
Arrêté

2022-047 – Arrêté de numérotage, 1-5 Chemin du Vieux Pavé
Arrêté

Espaces sans aux tabacs aux abords des écoles
À compter du 21 mai 2022
Arrêté

Arrêté d’alignement individuel des parcelles cadastrées 000AW669 et 000AW670, sis 12 allée Ampère, 91240 Saint-Michel-sur-Orge, limité au lot à bâtir détaché section AW n° 851
Pour une durée de un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté

Arrêté d’alignement individuel de la parcelle cadastrée section AD n°22 sis 7, allée des Prairies, 91240 Saint-Michel-sur-Orge.
Pour une durée de un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté

Modification des régimes de priorités et circulation au carrefour Massenet-Carné
A compter du 1er septembre 2021
Arrêté

Modification des régimes de priorités et circulation rue Berlioz
A compter du 1er septembre 2021
Arrêté

Alignement individuel de la parcelle cadastrée section AS n°575 au 62, rue de la Fontaine de l’Orme
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté
Annexe

Circulation et régimes de priorités allée de la Butte
À compter du 1er février 2021
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunications exploité par ORANGE sis 84 rue de la Fontaine
A compter de la date de notification jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 36 rue du Général De Gaulle
À compter de la date de notification au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Limitation de vitesse à 30km/h rue des Fusillés de la Résistance
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Eglise
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE au droit du n°13 avenue Saint-Saëns (angle rue de Liers) à Saint-Michel-sur-Orge
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection des rues des Processions et de la Liberté
A compter du 31 août 2020
Arrêté

Stationnement en bordure des espaces verts rond point martin Luther King, rue st Exupéry, rue des Processions, mail de l’Europe, Jean Vilar
À compter du 1er septembre 2020
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Interdiction d’arrêt de stationnement allée de la Guette
À compter du 1^er février 2020
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 78 rue la Fontaine.
À compter de la date de notification au 3 décembre 2033
Arrêté

Interdiction d’arrêt et de stationnement allée de la Guette
À compter du 1^er février 2020
Arrêté

Mise en application des règles de circulation d’une zone de rencontre rue de l’Église
À compter du 1^er  janvier 2020
Arrêté

Délimitation d’une zone rencontre rue de l’Église
À compter du 1^er  janvier 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Église
À compter du 1^er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue de l’Église
À compter du 1^er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement rue de l’Église
À compter du 1^er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de livraison place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée rue Saint-Exupéry
À compter du 1er janvier 2020
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Délimitation d’une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE, sur rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour le 68, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2030
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE sous espace vert au droit du N°2 rue de Montlhéry
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Installation technique sur le réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication rue de la Liberté
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Réglementation de l’intersection rue d’Enfer et parking Jean Vilar par feux tricolores
À compter du 2 septembre 2019
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection de la rue Léo Lagrange et de la rue de la Fontaine de l’Orme
À compter du 29 mars 2019
Arrêté

Stationnement PMR devant la médiathèque intercommunale
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Délimitation du périmètre d’une zone de rencontre venelle des 2 chênes
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Constat d’aménagement et mise en place de la signalisation dans la venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Sens de circulation, régime de priorité, venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Fermeture de l’aire de jeux la Noue Rousseau
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Pose de 2 fourreaux, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté