Arrêtés d’Occupation du domaine public

AMÉNAGER – PRÉSERVER Urbanisme et aménagement Arrêtés d’Occupation du domaine public

L’ensemble des travaux en cours et à venir dans la commune (qu’ils soient effectués par des institutions publiques, des entreprises ou des particuliers), les modifications de stationnement, circulations et occupations du domaine public.

 

Autorisation d’occupation temporaire du domaine public par la mise en place d’un échafaudage sur le pignon du 5, rue des Grouettes.
Du 14 octobre à 8h jusqu’au 22 octobre 2021 à 17h
Arrêté

Travaux de renforcement du réseau électrique, du n°53 au n°67 rue de Sainte-Geneviève
Du 2 novembre 2021 à 8h jusqu’au 10 décembre 2021 à 17h
Arrêté

Création d’un branchement d’eau potable au 4, place Marcel Carné
Du 9 octobre 2021 à 8h jusqu’au 7 novembre 2021 à 17h
Arrêté

Branchement de gaz et raccordement sous trottoir au 7, rue du Parc
Du 18 octobre 2021 à 8h jusqu’au 13 octobre 2021 à 17h
Arrêté

Marché du Terroir, pôle des Mares Yvon
Du 16 octobre 2021 à 7h jusqu’au 17 octobre 2021 à 20h
Arrêté

Mise en place d’une nacelle pour maintenance téléphonique au 7 rue Condorcet
Le 17 octobre 2021 de 8h à 13h
Arrêté

Déménagement 10, place Jules Ferry
Le 22 octobre 2021 de 8h à 14h
Arrêté

Renforcement du réseau de distribution d’électricité, allée de Launay
Du 15 octobre 2021 à 17h jusqu’au 5 novembre 2021 à 17h
Arrêté

Travaux de renforcement du réseau de distribution d’électricité, allée et rue de Launay
Du 1er octobre 2021 à 17h jusqu’au 15 octobre 2021 à 17h
Arrêté

Terrassement pour branchement gaz, rue de Launay
Du 18 octobre 2021 de 8h jusqu’au 7 novembre 2021 à 17h
Arrêté

Inspection télévisée avec curage préparatoire des réseaux communaux d’eaux usées et eaux pluviales, rue Emile Berthier
Du 12 octobre 2021 de 8h30 jusqu’au 28 octobre 2021 à 17h
Arrêté

Pose d’une clôture parking Jean Vilar
Du 11 octobre 2021 de 8h jusqu’au 15 octobre 2021 à 17h
Arrêté

Remise à niveau de trottoirs rue Chopin
Du 4 octobre 2021 à 8h jusqu’au 15 octobre 2021 à 17h
Arrêté

Remise à niveau de regards compteur, 10 rue des Montatons
Du 11 octobre 2021 à 8h jusqu’au 9 novembre 2021 à 17h
Arrêté

Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage sis 5 rue d’enfer
Du 29 septembre 2021 à 8h jusqu’au 14 octobre 2021 à 17h
Arrêté

Mise en place d’une grue pour levage de nappes métalliques d’abris de quai sis rue Anatole France
Du 22 octobre 2021 à 19h jusqu’au 25 octobre 2021 à 00h
Arrêté

Réparation GC entre chambre télécom au 41, rue de la Liberté
Du 8 septembre 2021 à 8h jusqu’au 10 novembre 2021 à 17h
Arrêté

Travaux de renforcement du réseau de distribution d’électricité du n°10 au 34 rue de Sainte-Geneviève pour le compte d’ENEDIS
Du 27 septembre 2021 à 9h30 jusqu’au 21 octobre 2021 à 17h
Arrêté

Réparation de conduite sur trottoir pour le compte d’Orange sis 3, allée des ruisseaux
Du 27 septembre 2021 à 8h jusqu’au 21 octobre 2021 à 17h
Arrêté

Génie civil télécom 41 rue de la Liberté
Du 8 septembre 2021 à 8h jusqu’au 10 novembre 2021 à 17h
Arrêté

Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante Place de Ber
Du 18 août 2021 à 8h jusqu’au 29 décembre 2021 à 21h
Arrêté

Mise en place de signalétique horizontale rues Bizet, Saint-Saëns, de Montlhéry, d’Ile-de-France de la Mare des Bordes, du Haras, Lecocq, de Liers, allée Picasso et allée des Potagers
Du 9 août 2021 à 8h jusqu’au 27 octobre 2021 à 17h
Arrêté

Modification des régimes de priorités et circulation au carrefour Massenet-Carné
A compter du 1er septembre 2021
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de l’éclairage public intercommunal
Du 1er avril 2021 à 8h au 15 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de l’éclairage public communal
Du 1er janvier 2021 à 8h au 14 décembre 2021 à 17h
Arrêté

Modification des régimes de priorités et circulation rue Berlioz
A compter du 1er septembre 2021
Arrêté

Alignement individuel de la parcelle cadastrée section AS n°575 au 62, rue de la Fontaine de l’Orme
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté
Annexe

Alignement individuel de la parcelle cadastrée section AB n°286 au 12, allée des Potagers, 91240 Saint-Michel-sur-Orge
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté

Alignement individuel de la parcelle cadastrée section AL n°459 au 11, rue de Rosières 91240 Saint-Michel-sur-Orge
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté
Annexe

Travaux mobiles de complétude d’aiguillage et de tirage de câbles pour déploiement de la fibre optique, sur différents sites
A compter de la date de notification jusqu’au 15 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux de maintenance du réseau de vidéo protection
À compter de la date de notification du présent arrêté au 10 janvier 2022
Arrêté

Interventions sur les réseaux d’assainissement sur le territoire communal, dans le cadre du Schéma Directeur d’Assainissement sur le territoire du Syndicat de l’Orge
À compter de la date de notification au 14 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux d’entretien, de réparation et de raccordement d’eau potable
À compter de la date de notification au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Tirage de câble, l’ouverture de chambres TELECOM et le remplacement de cadres et dalles sur le réseau de communications électroniques ORANGE
À compter de la date de notification au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la chaussée, des trottoirs, des accotements et des espaces verts dépendants de la RD 46 en agglomération communale
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes sur les réseaux d’assainissement ; intervention sur réseaux d’assainissement pour inspection, curage
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Intervention sur réseaux d’assainissement pour dératisation
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation lumineuse
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des barrières et portails électriques de la commune
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation directionnelle et d’information locale
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Circulation et régimes de priorités allée de la Butte
À compter du 1er février 2021
Arrêté

Travaux mobiles de complétude d’aiguillage et de tirage de câbles pour déploiement de la fibre optique, sur différents sites
À compter de la date de notification jusqu’au 15 novembre 2021 à 17h
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunications exploité par ORANGE sis 84 rue de la Fontaine
A compter de la date de notification jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 36 rue du Général De Gaulle
À compter de la date de notification au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Limitation de vitesse à 30km/h rue des Fusillés de la Résistance
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Eglise
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE au droit du n°13 avenue Saint-Saëns (angle rue de Liers) à Saint-Michel-sur-Orge
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection des rues des Processions et de la Liberté
A compter du 31 août 2020
Arrêté

Stationnement en bordure des espaces verts rond point martin Luther King, rue st Exupéry, rue des Processions, mail de l’Europe, Jean Vilar
À compter du 1er septembre 2020
Arrêté

Alignement individuel de la parcelle cadastrée, section AD n°74 sis 12, rue du Haras 91240 Saint-Michel-sur-Orge
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Interdiction d’arrêt de stationnement allée de la Guette
À compter du 1er février 2020
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 78 rue la Fontaine.
À compter de la date de notification au 3 décembre 2033
Arrêté

Interdiction d’arrêt et de stationnement allée de la Guette
À compter du 1er février 2020
Arrêté

Mise en application des règles de circulation d’une zone de rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Délimitation d’une zone rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de livraison place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Réglementation et modalités de stationnement des véhicules électriques ou hybrides
À compter de la date de notification du présent arrêté et pour une durée de deux ans
Arrêté

Stationnement à durée limitée rue Saint-Exupéry
À compter du 1er janvier 2020
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Délimitation d’une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE, sur rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour le 68, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2030
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE sous espace vert au droit du N°2 rue de Montlhéry
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Installation technique sur le réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication rue de la Liberté
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Réglementation de l’intersection rue d’Enfer et parking Jean Vilar par feux tricolores
À compter du 2 septembre 2019
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection de la rue Léo Lagrange et de la rue de la Fontaine de l’Orme
À compter du 29 mars 2019
Arrêté

Stationnement PMR devant la médiathèque intercommunale
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Délimitation du périmètre d’une zone de rencontre venelle des 2 chênes
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Constat d’aménagement et mise en place de la signalisation dans la venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Sens de circulation, régime de priorité, venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Fermeture de l’aire de jeux la Noue Rousseau
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Pose de 2 fourreaux, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté