Arrêtés d’Occupation du domaine public

AMÉNAGER – PRÉSERVER Urbanisme et aménagement Arrêtés d’Occupation du domaine public

L’ensemble des travaux en cours et à venir dans la commune (qu’ils soient effectués par des institutions publiques, des entreprises ou des particuliers), les modifications de stationnement, circulations et occupations du domaine public.

Réaménagement des cours du groupe scolaire Pablo Picasso
Du 7 juillet 2022 à 8h jusqu’au 4 octobre 2022 à 17h
Arrêté

Changement de coffret fouille 1X1 sur trottoir, sis 31 rue des Sablons
Du 27 au 28 juin 2022 de 8h à 17h
Arrêté

Déménagement sis 6, rue des fusillés de la Résistance
Le 2 juillet 2022 de 8h à 17h
Arrêté

Démontage armoire fibre au carrefour de la rue de Montlhéry et rue de Launay
Du 20 juin 2022 à 8h jusqu’au 4 juillet  à 17h
Arrêté

Déménagement sis 3 rue des fusillés de la résistance
Du 2 juillet 2022 à 8h jusqu’au 3 juillet 2022 à 17h
Arrêté

Démolition de la chaussée sur épaisseur 10 cm et remise de béton désactivé, du 9 au 21 avenue Saint-Saëns
Du 13 juin 2022 à 8h jusqu’au 3 juillet 2022 à 17h
Arrêté

Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage sis 16 rue de l’Église
Du 14 juin 2022 à 8h jusqu’au 30 novembre 2022 à 17h
Arrêté

Défilé de la Fête des vents le 26 juin 2022
Le 26 juin 2022 de 10h30 à 12h30
Arrêté

Déménagement sis 46 route de Sainte Geneviève
Du 16 juin 2022 à 8h jusqu’au 18 juin 2022 à 17h
Arrêté

Abrogation de l’arrêté N°T2022-094 portant sur l’occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante, rue du Haras, au parking de l’Hôtel de Ville et à la Vallée de l’Orge à l’emplacement n°3 du parking Piscine/COSEC au rond-point Martin Luther King
Du 10 mai 2022 à 18 jusqu’au 31 août 2022 à 21h
Arrêté

Réalisation de tests à la fumée via réseaux d’assainissement et vérification de la conformité des branchements des eaux usées
Du 13 juin 2022 à 8h jusqu’au 27 juin 2022 à 17h
Arrêté

Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage sis 5 rue de Launay
Du 7 juin 2022 à 8h jusqu’au 17 juin 2022 à 17h
Arrêté

Arrêté valant autorisation d’occupation du domaine public par la mise en place d’une benne
Du 6 juin 2022 à 8h jusqu’au 10 juin 2022 à 17h
Arrêté

Espaces sans aux tabacs aux abords des écoles
À compter du 21 mai 2022
Arrêté

Mise en place d’un coffret antigel sur branchement existant d’eau potable sis 9 bis rue Pierre Curie
Du 23 mais 2022 à 8h jusqu’au 29 mai 2022 à 17h
Arrêté

Changement cadre et dalle Télécom sur chaussée sis 68 rue de Sainte-Geneviève
Du 23 mai 2022 à 8h jusqu’au 24 mai 2022 à 18h
Arrêté

Suppression d’un branchement d’eau potable sis 60 rue de la Noue Rousseau
Du 30 mai 2022 à 8h jusqu’au 3 juin 2022 à 17h
Arrêté

Stationnement d’une nacelle Allée des Prairies pour un raccordement à la fibre
Le 31 mai 2022 entre 8h et 17h pour une durée de deux heures
Arrêté

Critérium jeunes conducteurs sur le parking du « Fer à Cheval » allée des Prairies
Du 19 juin 2022 de 8h jusqu’au 24 juin 2022 à 20h
Arrêté

Modalités de stationnement liées à la “Foire au jardinage”
Le 22 mai 2022 de 6h à 21h
Arrêté

Organisation de la Fête de la Ville
Du 2 septembre 2022 à 8h jusqu’au 5 septembre 2022 à 18h
Arrêté

Organisation de la Fête de la Ville
Du 31 août 2022 à 8h jusqu’au 3 septembre 2022 à 10h
Arrêté

Organisation d’un vide-greniers rue de la Noue Rousseau
Le 22 mai 2022 de 7h à 19h
Arrêté

Réfection de l’allée d’accès au stade Lucien Simon
Du 16 mai 2022 à 8h jusqu’au 5 juin 2022 à 17h
Arrêté

Création d’un branchement électrique sur trottoir sis 30 rue des Sablons
Du 25 mai 2022 à 8h jusqu’au 18 juin 2022 à 17h
Arrêté

Déménagement sis 35 bis rue Albert Peuvrier
Le 17 mai 2022 de 8h à 17h
Arrêté

Prolongation arrêté n°2022-098 et DSTA-2022-113 BSO. Raccordement électrique sis chemin de Corbeil
Du 9 mai 2022 à 8h jusqu’au 19 mai 2022 à 17h
Arrêté

Modalités de stationnement liées au “Marché du Terroir”
Du 14 mai 2022 à 8h jusqu’au 15 mai 2022 à 20h
Arrêté

Vide-greniers place du Marché
Le 15 mai 2022 de 7h à 18h
Arrêté

Manifestation FESTI-JEUNES Rue SAINT-SAENS
Le 14 mai 2022 de 7h à 23h59
Arrêté

Création boîte de branchement assainissement sis 67 rue d’Enfer
Le 13 mai 2022 de 8h à 17h
Arrêté

Création d’un branchement électrique sur trottoir et chaussée sis 16 rue des Chênes Verts
Le 20 mai 2022 de 8h jusqu’au 1er juin 2022 à 17h
Arrêté

Terrassement pour renouvellement du réseau gaz sis 13 rue des acacias
Du 30 mai 2022 à 8h jusqu’au 17 juin 2022 à 17h
Arrêté

Réparation conduite sur trottoir et chaussée au sis 1 rue de l’Église
Du 2 mai 2022 à 8h jusqu’au 22 mai 2022 à 17h
Arrêté

Travaux d’entretien et interventions urgentes sur le patrimoine arboré communal
A compter de la date de notification jusqu’au 13/01/2023 à 17h
Arrêté

Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante rue du Haras, rue Jacques Brel et à l’emplacement n°3 Parking Piscine/COSEC au rond-point Martin Luther King
Du 3 avril à 12h jusqu’au 30 juin 2022 à 21h
Arrêté

Abrogation de l’arrêté N°T2022-050 portant sur l’occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante, rue du Haras, au parking de l’Hôtel de Ville et à la Vallée de l’Orge à l’emplacement n°3 du parking Piscine/COSEC au rond-point Martin Luther King
Du 4 avril à 18h jusqu’au 31 août 2022 à 21h
Arrêté

Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante, rue du Haras, sur le parking de l’Hôtel de Ville et Vallée de l’Orge à l’emplacement n°3 du parking Piscine/COSEC au rond-point Martin Luther King
Du 26 février 2022 à 18h jusqu’au 31 août 2022 à 21h
Arrêté

Prolongation de l’arrêté n° 2021-251 valant autorisation d’occupation du domaine public par la mise en place de sanitaires à l’usage des personnels de l’entreprise KEOLIS MEYER
Du 19 février 2022 à 8h jusqu’au 18 juin 2022 à 17h
Arrêté

Interventions récurrentes de courte durée de dératisation des réseaux d’assainissement souterrains d’eaux usées et pluviales par Cœur d’Essonne Agglomération et ses prestataires
A compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Interventions récurrentes de courte durée de curages et inspections des réseaux d’assainissement souterrains d’eaux usées et pluviales par Cœur d’Essonne Agglomération et ses prestataires
A compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux de déploiement, d’exploitation et d’amélioration de son réseau de télécommunications pour la société Orange
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2022
Arrêté

Tirage de câble, ouverture de chambres TELECOM et remplacement de cadres et dalles sur le réseau de communications électroniques ORANGE
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles d’entretien courant et réparations urgentes de la chaussée, des accotements et des espaces verts dépendants de la RD 46 en agglomération communale
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux de maintenance du réseau de vidéo protection
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation directionnelle et d’information locale
À compter de la date de notification jusqu’au 4 juillet 2022 à 17h
Arrêté

Travaux d’entretien, de réparation et de raccordement sur le réseau d’eau potable
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de l’éclairage public intercommunal
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation lumineuse tricolore
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles d’entretien, maintenance courante et interventions urgentes sur les voies ouvertes à la circulation publique
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des barrières et portails électriques de la commune
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Arrêté d’alignement individuel des parcelles cadastrées 000AW669 et 000AW670, sis 12 allée Ampère, 91240 Saint-Michel-sur-Orge, limité au lot à bâtir détaché section AW n° 851
Pour une durée de un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté

Tirage de câble et travaux d’aiguillage dans le cadre du déploiement de la fibre sur l’ensemble de la commune
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 10 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Arrêté d’alignement individuel de la parcelle cadastrée section AD n°22 sis 7, allée des Prairies, 91240 Saint-Michel-sur-Orge.
Pour une durée de un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté

Modification des régimes de priorités et circulation au carrefour Massenet-Carné
A compter du 1er septembre 2021
Arrêté

Modification des régimes de priorités et circulation rue Berlioz
A compter du 1er septembre 2021
Arrêté

Alignement individuel de la parcelle cadastrée section AS n°575 au 62, rue de la Fontaine de l’Orme
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté
Annexe

Circulation et régimes de priorités allée de la Butte
À compter du 1er février 2021
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunications exploité par ORANGE sis 84 rue de la Fontaine
A compter de la date de notification jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 36 rue du Général De Gaulle
À compter de la date de notification au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Limitation de vitesse à 30km/h rue des Fusillés de la Résistance
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Eglise
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE au droit du n°13 avenue Saint-Saëns (angle rue de Liers) à Saint-Michel-sur-Orge
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection des rues des Processions et de la Liberté
A compter du 31 août 2020
Arrêté

Stationnement en bordure des espaces verts rond point martin Luther King, rue st Exupéry, rue des Processions, mail de l’Europe, Jean Vilar
À compter du 1er septembre 2020
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Interdiction d’arrêt de stationnement allée de la Guette
À compter du 1er février 2020
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 78 rue la Fontaine.
À compter de la date de notification au 3 décembre 2033
Arrêté

Interdiction d’arrêt et de stationnement allée de la Guette
À compter du 1er février 2020
Arrêté

Mise en application des règles de circulation d’une zone de rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Délimitation d’une zone rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de livraison place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée rue Saint-Exupéry
À compter du 1er janvier 2020
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Délimitation d’une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE, sur rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour le 68, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2030
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE sous espace vert au droit du N°2 rue de Montlhéry
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Installation technique sur le réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication rue de la Liberté
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Réglementation de l’intersection rue d’Enfer et parking Jean Vilar par feux tricolores
À compter du 2 septembre 2019
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection de la rue Léo Lagrange et de la rue de la Fontaine de l’Orme
À compter du 29 mars 2019
Arrêté

Stationnement PMR devant la médiathèque intercommunale
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Délimitation du périmètre d’une zone de rencontre venelle des 2 chênes
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Constat d’aménagement et mise en place de la signalisation dans la venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Sens de circulation, régime de priorité, venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Fermeture de l’aire de jeux la Noue Rousseau
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Pose de 2 fourreaux, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté