Arrêtés d’Occupation du domaine public

AMÉNAGER – PRÉSERVER Urbanisme et aménagement Arrêtés d’Occupation du domaine public

L’ensemble des travaux en cours et à venir dans la commune (qu’ils soient effectués par des institutions publiques, des entreprises ou des particuliers), les modifications de stationnement, circulations et occupations du domaine public.

Terrassement pour renouvellement de branchement gaz sis 9 allée Charles Darwin
Du 17 mai 2021 à 8h au 15 juin 2021 à 17h
Arrêté

Raccordement collectif électrique de 2 logements sis 44 rue du Haras
Du 10 mai 2021 à 8h au 28 mai 2021 à 17h
Arrêté

Raccordement d’eau sis 11 rue de Sainte-Geneviève
Du 30 avril 2021 à 8h au 29 mai 2021 à 17h
Arrêté

Travaux de raccordement de vanne de gaz sous trottoir
Du 6 mai 2021 à 8h au 27 mai 2021 à 17h
Arrêté

Travaux d’aiguillage et débouchage de fourreau sur réseau de télécommunications
Du 3 mai 2021 à 8h au 21 mai 2021 à 17h
Arrêté

Réparation appareil de fontainerie sis rue Gounod
Du 30 avril 2021 à 8h au 29 mai 2021 à 17h
Arrêté

Raccordement électrique d’un collectif sis 53 à 61 rue des Chênes verts
Du 19 avril 2021 à 8h au 18 mai 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de l’éclairage public intercommunal
Du 1er avril 2021 à 8h au 15 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Terrassement pour branchement gaz sous trottoir sis 7 bis allée de la butte
Du 12 avril 2021 à 8h au 30 avril 2021 à 17h
Arrêté

Autorisation d’occupation du domaine public par la mise en place d’une benne sis 36 rue des Processions
Du 15 mars 2021 à 8h au 31 mai 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de l’éclairage public communal
Du 1er janvier 2021 à 8h au 14 décembre 2021 à 17h
Arrêté

Interdiction de stationner rue de Liers
Du 21 décembre 2020 à 8h au 30 septembre 2021 à 17h
Arrêté

Alignement individuel de la parcelle cadastrée section AS n°575 sis 62, rue de la Fontaine de l’Orme
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté
Annexe

Alignement individuel de la parcelle cadastrée section AB n°286 sis 12, allée des Potagers, 91240 Saint-Michel-sur-Orge
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté

Alignement individuel de la parcelle cadastrée section AL n°459 sis 11, rue de Rosières 91240 Saint-Michel-sur-Orge
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté
Annexe

Travaux mobiles de complétude d’aiguillage et de tirage de câbles pour déploiement de la fibre optique, sur différents sites
A compter de la date de notification jusqu’au 15 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux de maintenance du réseau de vidéo protection
À compter de la date de notification du présent arrêté au 10 janvier 2022
Arrêté

Interventions sur les réseaux d’assainissement sur le territoire communal, dans le cadre du Schéma Directeur d’Assainissement sur le territoire du Syndicat de l’Orge
À compter de la date de notification au 14 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux d’entretien, de réparation et de raccordement d’eau potable
À compter de la date de notification au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Tirage de câble, l’ouverture de chambres TELECOM et le remplacement de cadres et dalles sur le réseau de communications électroniques ORANGE
À compter de la date de notification au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la chaussée, des trottoirs, des accotements et des espaces verts dépendants de la RD 46 en agglomération communale
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes sur les réseaux d’assainissement ; intervention sur réseaux d’assainissement pour inspection, curage
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Intervention sur réseaux d’assainissement pour dératisation
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation lumineuse
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des clôtures et portails communaux
À compter de la date de notification jusqu’au 25 septembre 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des barrières et portails électriques de la commune
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation directionnelle et d’information locale
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Circulation et régimes de priorités allée de la Butte
À compter du 1er février 2021
Arrêté

Travaux mobiles de complétude d’aiguillage et de tirage de câbles pour déploiement de la fibre optique, sur différents sites
À compter de la date de notification jusqu’au 15 novembre 2021 à 17h
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunications exploité par ORANGE sis 84 rue de la Fontaine
A compter de la date de notification jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 36 rue du Général De Gaulle
À compter de la date de notification au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Limitation de vitesse à 30km/h rue des Fusillés de la Résistance
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Eglise
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE au droit du n°13 avenue Saint-Saëns (angle rue de Liers) à Saint-Michel-sur-Orge
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection des rues des Processions et de la Liberté
A compter du 31 août 2020
Arrêté

Stationnement en bordure des espaces verts rond point martin Luther King, rue st Exupéry, rue des Processions, mail de l’Europe, Jean Vilar
À compter du 1er septembre 2020
Arrêté

Alignement individuel de la parcelle cadastrée, section AD n°74 sis 12, rue du Haras 91240 Saint-Michel-sur-Orge
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Interdiction d’arrêt de stationnement allée de la Guette
À compter du 1er février 2020
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 78 rue la Fontaine.
À compter de la date de notification au 3 décembre 2033
Arrêté

Interdiction d’arrêt et de stationnement allée de la Guette
À compter du 1er février 2020
Arrêté

Mise en application des règles de circulation d’une zone de rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Délimitation d’une zone rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de livraison place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Réglementation et modalités de stationnement des véhicules électriques ou hybrides
À compter de la date de notification du présent arrêté et pour une durée de deux ans
Arrêté

Stationnement à durée limitée rue Saint-Exupéry
À compter du 1er janvier 2020
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Délimitation d’une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE, sur rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour le 68, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2030
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE sous espace vert au droit du N°2 rue de Montlhéry
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Installation technique sur le réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication rue de la Liberté
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Réglementation de l’intersection rue d’Enfer et parking Jean Vilar par feux tricolores
À compter du 2 septembre 2019
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection de la rue Léo Lagrange et de la rue de la Fontaine de l’Orme
À compter du 29 mars 2019
Arrêté

Stationnement PMR devant la médiathèque intercommunale
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Délimitation du périmètre d’une zone de rencontre venelle des 2 chênes
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Constat d’aménagement et mise en place de la signalisation dans la venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Sens de circulation, régime de priorité, venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Fermeture de l’aire de jeux la Noue Rousseau
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Pose de 2 fourreaux, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté