Arrêtés d’Occupation du domaine public

AMÉNAGER – PRÉSERVER Urbanisme et aménagement Arrêtés d’Occupation du domaine public

L’ensemble des travaux en cours et à venir dans la commune (qu’ils soient effectués par des institutions publiques, des entreprises ou des particuliers), les modifications de stationnement, circulations et occupations du domaine public.

Réfection de nids de poule sur le parking des Grouettes
Du 3 décembre 2020 à 8h au 4 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Création d’un branchement d’eau avec compteur, au 2 rue des Saules
Du 30 novembre 2020 à 8h au 6 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Remplacement de la canalisation d’eau potable et reprise des branchements, rue Anatole France
Du 1er décembre 2020 à 8h au 31 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Alignement individuel de la parcelle cadastrée section AB n°286 sis 12, allée des Potagers, 91240 Saint-Michel-sur-Orge
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté
Annexe

Renouvellement d’un regard de compteur, au 26 rue d’Enfer
Du 27 novembre 2020 à 8h au 4 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Pose de fourreau sur trottoir, au 84 rue Fontaine
Du 23 novembre 2020 à 8h au 13 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Réalisation d’un branchement gaz au 15 rue des Chênes verts
Du 30 novembre 2020 à 8h au 20 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Réalisation d’un branchement gaz au 7 rue Chopin
Du 30 novembre 2020 à 8h au 20 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Réparation canalisation Dn 300 rue Saint-Saëns suite à la rupture de la canalisation du 1er novembre 2020
Du 23 novembre 2020 à 8h au 22 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Mise en place d’un échafaudage au 21 rue des Fusillés de la Résistance
Du 18 novembre 2020 à 8h au 23 novembre 2020 à 17h
Arrêté

Mise en place d’un échafaudage au 67 rue de Monthléry
Du 26 novembre 2020 à 8h au 27 novembre 2020 à 17h
Arrêté

Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante Place de Ber, rue du Haras, rue Jacques Brel et à l’emplacement n°3 Parking Piscine/COSEC au rond-point Martin Luther King
Du 1er octobre 2020 à 18h au 31 décembre 2020 à 21h
Arrêté

Alignement individuel de la parcelle cadastrée section AL n°459 sis 11, rue de Rosières 91240 Saint-Michel-sur-Orge
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté
Annexe

Création d’un branchement d’eaux usées, au 21 rue Victor Hugo
Du 25 novembre 2020 à 8h au 26 novembre 2020 à 17h
Arrêté

Annulation de l’arrêté N°T 2020-070 : Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 36 rue du Général De Gaulle
Arrêté

Création d’un branchement électrique sur trottoir pour ENEDIS, au 21 rue Victor Hugo – Abrogation de l’arrêté 2020_241
Du 27 novembre 2020 à 8h au 6 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Création d’un branchement d’eau avec compteur au 7 rue du parc
Du 27 novembre 2020 à 8h au 26 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante Rond-point Jacques Brel et Place du marché
Du 23 novembre 2020 à 18h au 28 février 2021 à 21h
Arrêté

Création d’un branchement neuf d’eau potable au n°15 rue des Processions
Du 16 novembre 2020 au 15 décembre 2020 entre 9h et 16h
Arrêté

Travaux mobiles de complétude d’aiguillage et de tirage de câbles pour déploiement de la fibre optique, sur différents sites
A compter de la date de notification jusqu’au 15 novembre 2021 à 17h
Arrêté

Réalisation d’un branchement gaz avec raccordement sous chaussée, au 20 Allée des murgers
Du 23 novembre 2020 à 8h au 13 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Prélèvement des sols, étude visuelle et rebouchage des fouilles au 38 rue des Processions
Du 12 novembre 2020 à 8h au 18 novembre 2020 à 17h
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunications exploité par ORANGE sis 84 rue de la Fontaine
A compter de la date de notification jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Pose de fourreaux pour fibre, rue Gounod
Du 9 novembre 2020 à 8h au 8 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Terrassement pour branchement gaz sous trottoir et chaussée
Du 12 novembre 2020 à 8h au 1er décembre 2020 à 17h
Arrêté

Réparation d’une conduite sur trottoir au pied d’un poteau, pour Orange, au 83 Rue du Général de Gaulle
Du 4 novembre 2020 à 8h au 24 novembre 2020 à 17h
Arrêté

Renouvellement d’un regard de compteur d’eau au n°10 rue des Montatons
Du 3 novembre 2020 à 8h jusqu’au 2 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Travaux ENEDIS – Branchement individuel neuf en soutirage et terrassement
Du 10 novembre 2020 à 8h au 24 novembre 2020 à 17h
Arrêté

Création d’un branchement neuf d’eau potable au n°15 rue des Processions
Du 16 novembre 2020 au 15 décembre 2020
Arrêté

Renouvellement d’un regard de compteur, au 26 rue d’Enfer
Du 27 novembre 2020 à 8h au 4décembre 2021 à 17h
Arrêté

Remplacement de la canalisation d’eaux usées et reprise des branchements, rue Anatole France
Du 26 octobre 2020 au 31 janvier 2021
Arrêté

Travaux mobiles de tirage de câbles et soudure de boîtes dans le cadre du déploiement d’un réseau de communications électroniques très haut débit en fibre optique
À compter du 28 septembre 2020 à 8h au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Réparation d’une conduite sur trottoir au pied d’un poteau, pour orange, au 83 Rue du Général de Gaulle
Du 4 novembre 2020 à 8h jusqu’au 24 novembre à 17h
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 36 rue du Général De Gaulle
À compter de la date de notification au 31 décembre 2032
Arrêté

Propagation de l’arrêté N°T2020-040 portant interdiction de stationner au 12 bis rue Pierre Curie
Du 31 juillet 2020 à 8h jusqu’au 31 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Limitation de vitesse à 30km/h rue des Fusillés de la Résistance
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Eglise
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE au droit du n°13 avenue Saint-Saëns (angle rue de Liers) à Saint-Michel-sur-Orge
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Travaux d’aiguillage et de tirage de câble
Du 1er avril 2020 à 8h au 31 décembre 2020 à 17h
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection des rues des Processions et de la Liberté
A compter du 31 août 2020
Arrêté

Interventions urgentes sur les réseaux d’eau potable et défense incendie
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Curage, inspections et dératisation des réseaux d’assainissement EU et EP
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Stationnement en bordure des espaces verts rond point martin Luther king, rue st Exupéry, rue des Processions, mail de l’Europe, Jean Vilar
À compter du 1er septembre
Arrêté

Alignement individuel de la parcelle cadastrée, section AD n°74 sis 12, rue du Haras 91240 Saint-Michel-sur-Orge
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Interdiction d’arrêt de stationnement allée de la Guette
À compter du 1er février 2020
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 78 rue la Fontaine.
À compter de la date de notification au 3 décembre 2033
Arrêté

Travaux de maintenance du réseau de vidéo protection
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 6 janvier 2021
Arrêté

Interdiction d’arrêt et de stationnement allée de la Guette
À compter du 1er février 2020
Arrêté

Annule et remplace le N°T 2020_008 DST relatif aux travaux d’entretien courant et réparations urgentes de la chaussée, des trottoirs, des accotements et des espaces verts dépendants de la RD 46 en agglomération communale
À compter de la date de notification au 8 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Mise en application des règles de circulation d’une zone de rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Délimitation d’une zone rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de livraison place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Travaux d’interventions d’urgences, d’entretien et création de signalisations verticales et horizontales sur chaussées, trottoirs et accotements
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de prélèvements d’échantillons pour analyse des revêtements en matériaux béton bitumineux sur chaussées et trottoirs
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation lumineuse tricolore et de l’éclairage public
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles d’entretien maintenance courante et interventions urgentes sur les voies ouvertes à la circulation
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance et d’entretien courant liées à l’exploitation du réseau Séquentic Télécom sur chaussées, trottoirs et accotements et des espaces verts dépendants de la RD 46
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance et d’entretien courant liées à l’exploitation du réseau Séquentic Télécom sur chaussées, trottoirs et accotements
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Entretien courant et réparations urgentes des chaussées
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Curage inspections et dératisations des réseaux d’assainissement EU et EP
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux d’entretien et interventions urgentes sur le patrimoine arboré communal
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Réglementation et modalités de stationnement des véhicules électriques ou hybrides
À compter de la date de notification du présent arrêté et pour une durée de deux ans
Arrêté

Stationnement à durée limitée rue Saint-Exupéry
À compter du 1er janvier 2020
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Délimitation d’une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE, sur rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour le 68, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2030
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE sous espace vert au droit du N°2 rue de Montlhéry
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Installation technique sur le réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication rue de la Liberté
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Réglementation de l’intersection rue d’Enfer et parking Jean Vilar par feux tricolores
À compter du 2 septembre 2019
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection de la rue Léo Lagrange et de la rue de la Fontaine de l’Orme
À compter du 29 mars 2019
Arrêté

Stationnement PMR devant la médiathèque intercommunale
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Délimitation du périmètre d’une zone de rencontre venelle des 2 chênes
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Constat d’aménagement et mise en place de la signalisation dans la venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Sens de circulation, régime de priorité, venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Fermeture de l’aire de jeux la Noue Rousseau
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Pose de 2 fourreaux, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté