Arrêtés d’Occupation du domaine public

AMÉNAGER – PRÉSERVER Urbanisme et aménagement Arrêtés d’Occupation du domaine public

L’ensemble des travaux en cours et à venir dans la commune (qu’ils soient effectués par des institutions publiques, des entreprises ou des particuliers), les modifications de stationnement, circulations et occupations du domaine public.

Travaux de maintenance du réseau de vidéo protection
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 6 janvier 2021
Arrêté

Interdiction d’arrêt et de stationnement allée de la Guette
À compter du 1er février 2020
Arrêté

Prolongation de la création d’un bateau voyer rue Victor Hugo
Du 7 février 2020 à 8h au 31 mars 2020 à 17h
Arrêté

Annule et remplace le N°T 2020_008 DST relatif aux travaux d’entretien courant et réparations urgentes de la chaussée, des trottoirs, des accotements et des espaces verts dépendants de la RD 46 en agglomération communale
À compter de la date de notification au 8 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux de déplacement d’un poteau incendie de la rue Berlioz à la place Marcel Carné
Du 16 janvier 2020 à 8h au 28 février 2020 à 17h
Arrêté

Suppression d’un branchement de gaz sous trottoir rue Emile Berthier
Du 19 février 2020 à 8h au 16 mars 2020 à 17h
Arrêté

Création d’un branchement électrique sur trottoir rue Victor Hugo
Du 17 février 2020 à 8h au 28 février 2020 à 17h
Arrêté

Travaux sur bouche à clef allée des Prairies
Du 23 janvier 2020 à 8h au 21 février 2020 à 17h
Arrêté

Mise en place d’un échafaudage rue des Tiphoines. Annule et remplace l’arrêté N°T 2019-321 DST
Du 1er  février 2020 à 8h au 28 février 2020 à 17h
Arrêté

Travaux de voirie et réseaux divers dans le cadre de l’aménagement du projet Action Cœur de Ville
Du 15 janvier 2020 à 8h au 28 février 2020 à 17h
Arrêté

Remise en état d’une bouche à clef rue du Clos Giboux
Du 21 janvier 2020 à 8h au 28 février 2020 à 17h
Arrêté

Mise en place d’un échafaudage rue des Fusillés de la Résistance
Du 23 janvier 2020 à 8h au 21 février 2020 à 17h
Arrêté

Création d’un branchement électrique, place du marché depuis le trottoir au N°46 à 50 rue de Sainte-Geneviève
Du 20 janvier 2020 à 8h au 31 janvier 2020 à 17h
Arrêté

Mise en application des règles de circulation d’une zone de rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Délimitation d’une zone rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Travaux de réparation de fourreaux
Du 6 janvier 2020 à 8h jusqu’au 7 février 2020 à 17h
Arrêté

Création d’un branchement au réseau de télécommunication orange rue Emile Berthier
Du 6 janvier 2020 à 9h au 31 janvier 2020 à 16h
Arrêté

Création d’un branchement d’eaux usées rue Victor Hugo
Du 7 janvier 2020 à 9h au 8 janvier 2020 à 16h
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de livraison place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Travaux d’interventions d’urgences, d’entretien et création de signalisations verticales et horizontales sur chaussées, trottoirs et accotements
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de prélèvements d’échantillons pour analyse des revètements en matériaux béton bitumineux sur chaussées et trottoirs
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation lumineuse tricolore et de l’éclairage public
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles d’entretien maintenance courante et interventions urgentes sur les voies ouvertes à la circulation
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance et d’entretien courant liées à l’exploitation du réseau Séquentic Télécom sur chaussées,
trottoirs et accotements
et des espaces verts dépendants de la RD 46
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance et d’entretien courant liées à l’exploitation du réseau Séquentic Télécom sur chaussées, trottoirs et accotements
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Entretien courant et réparations urgentes des chaussées
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Curage inspections et dératisations des réseaux d’assainissement EU et EP
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Travaux d’entretien et interventions urgentes sur le patrimoine arboré communal
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2021 à 17h
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Occupation du Domaine public par un camion de restauration
Du jeudi 12 décembre 2019 à 18h30 au jeudi 12 mars 2020 à 21h30
Arrêté

Réglementation et modalités de stationnement des véhicules électriques ou hybrides
À compter de la date de notification du présent arrêté et pour une durée de deux ans
Arrêté

Stationnement à durée limitée rue Saint-Exupéry
À compter du 1er janvier 2020
Arrêté

Régimes des priorités et circulation rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Délimitation d’une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Permis de stationnement sur le domaine public délivré pour la bulle de vente PROMOGIM rue des Processions
Du 1 janvier 2020 à 8h au 31 janvier 2020 à 17h
Arrêté

Raccordement du nouveau réseau électrique HTA rue Lecocq, allée Satie et rue de Liers
Du 2 décembre 2019 à 8h au 21 décembre 2019 à 17h
Et du 2 janvier 2020 à 8h au 31 janvier 2020 à 17h
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE, sur rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour le 68, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Autorisation de stationnement du city-bus de Cœur d’Essonne Agglomération place de Ber pour permettre une permanence juridique, numérique et administrative
Le 4 septembre 2019, le 16 octobre 2019, le 27 novembre 2019, le 22 janvier 2020, le 04 mars 2020 et le 15 avril 2020 entre 14h et 17h
Arrêté

Chantier Action Cœur de Ville – Requalification de la place Berlioz, de la rue Berlioz et de la place Püttlingen
Du 19 août 2019 à 7h30 jusqu’au 31 décembre 2019 à 17h30
Arrêté
Annexes phasage 0 à 4

Travaux mobiles de maintenance et d’entretien courant liées à l’exploitation du réseau Séquantic Télécom sur chaussées, trottoirs et accotements.
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 10 janvier 2020 à 17h
Arrêté

Réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2030
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE sous espace vert au droit du N°2 rue de Montlhéry
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Installation technique sur le réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication rue de la Liberté
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Réglementation de l’intersection rue d’Enfer et parking Jean Vilar par feux tricolores
À compter du 2 septembre 2019
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection de la rue Léo Lagrange et de la rue de la Fontaine de l’Orme
À compter du 29 mars 2019
Arrêté

Stationnement PMR devant la médiathèque intercommunale
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Délimitation du périmètre d’une zone de rencontre venelle des 2 chênes
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Constat d’aménagement et mise en place de la signalisation dans la venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Sens de circulation, régime de priorité, venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Fermeture de l’aire de jeux la Noue Rousseau
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Pose de 2 fourreaux, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté