Arrêtés d’Occupation du domaine public

AMÉNAGER – PRÉSERVER Urbanisme et aménagement Arrêtés d’Occupation du domaine public

L’ensemble des travaux en cours et à venir dans la commune (qu’ils soient effectués par des institutions publiques, des entreprises ou des particuliers), les modifications de stationnement, circulations et occupations du domaine public.

Déménagement au 7 rue Gounod
Le 17 janvier 2022 de 8h à 20h
Arrêté

Réalisation d’un raccordement eau sous trottoir au 86 rue des Tiphoines
Du 10 janvier à 8h jusqu’au 18 février 2022 à 17h
Arrêté

Pose de coussins berlinois en béton, rue de Rosières de l’intersection avec la rue de la Ferté jusqu’à l’intersection avec la rue Denis Papin
Du 7 janvier à 8h jusqu’au 31 janvier 2022 à 17h30
Arrêté

Création d’un branchement électrique sur trottoir au 3 allée des Saugées
Du 11 janvier à 8h jusqu’au 31 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Travaux de prise de terre au poste détente Gaz, 14 rue de Liers
Du 17 janvier à 8h jusqu’au 28 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Interventions et des mesures, récurrentes et de courte durée, sur l’ensemble des réseaux d’assainissement intercommunaux gérés par le SIVOA
A compter de la date de notification jusqu’au 30 avril 2022 à 17h
Arrêté

Interventions récurrentes de courte durée de dératisation des réseaux d’assainissement souterrains d’eaux usées et pluviales par Cœur d’Essonne Agglomération et ses prestataires
A compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Interventions récurrentes de courte durée de curages et inspections des réseaux d’assainissement souterrains d’eaux usées et pluviales par Cœur d’Essonne Agglomération et ses prestataires
A compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Stationnement sur le domaine public de la société Maisons Pierre pour la pose et la dépose de matériaux au 17 bis rue Gallot
Du 3 janvier à 8h jusqu’au 2 février 2022 à 17h
Arrêté

Travaux de déploiement, d’exploitation et d’amélioration de son réseau de télécommunications pour la société Orange
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2022
Arrêté

Tirage de câble, ouverture de chambres TELECOM et remplacement de cadres et dalles sur le réseau de communications électroniques ORANGE
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles d’entretien courant et réparations urgentes de la chaussée, des accotements et des espaces verts dépendants de la RD 46 en agglomération communale
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux de maintenance du réseau de vidéo protection
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023
Arrêté

Travaux d’entretien et interventions urgentes sur le patrimoine arboré communal
À compter de la date de notification jusqu’au 12 avril 2022 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation directionnelle et d’information locale
À compter de la date de notification jusqu’au 4 juillet 2022 à 17h
Arrêté

Travaux d’entretien, de réparation et de raccordement sur le réseau d’eau potable
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de l’éclairage public intercommunal
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation lumineuse tricolore
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles d’entretien, maintenance courante et interventions urgentes sur les voies ouvertes à la circulation publique
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des barrières et portails électriques de la commune
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Travaux de renouvellement du réseau électrique HTA pour le compte d’Enedis rue du haras du n°11 jusqu’au n°33 (30m avant le virage avec la rue des palefreniers »
Du 5 janvier au 4 février 2022 à 17h
Arrêté

Extension d’un réseau d’eau potable sur une longueur de 25 mètres
Du 21 décembre 2021 à 8h jusqu’au 19 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Arrêté d’alignement individuel des parcelles cadastrées 000AW669 et 000AW670, sis 12 allée Ampère, 91240 Saint-Michel-sur-Orge, limité au lot à bâtir détaché section AW n° 851
Pour une durée de un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté

Tirage de câble et travaux d’aiguillage dans le cadre du déploiement de la fibre sur l’ensemble de la commune
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 10 janvier 2023 à 17h
Arrêté

Arrêté d’alignement individuel de la parcelle cadastrée section AD n°22 sis 7, allée des Prairies, 91240 Saint-Michel-sur-Orge.
Pour une durée de un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté

Travaux d’entretien et interventions urgentes sur le patrimoine arboré communal
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Installation de sanitaires pour la société Keolis Meyer au 1 rue de Sainte-Geneviève
Du 18 octobre 2021 à 8h jusqu’au 18 février 2022 à 17h
Arrêté

Modification des régimes de priorités et circulation au carrefour Massenet-Carné
A compter du 1er septembre 2021
Arrêté

Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de l’éclairage public intercommunal
Du 1er avril 2021 à 8h au 15 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Modification des régimes de priorités et circulation rue Berlioz
A compter du 1er septembre 2021
Arrêté

Alignement individuel de la parcelle cadastrée section AS n°575 au 62, rue de la Fontaine de l’Orme
Pour une durée d’un an à compter de la date de notification et délivrance
Arrêté
Annexe

Travaux mobiles de complétude d’aiguillage et de tirage de câbles pour déploiement de la fibre optique, sur différents sites
A compter de la date de notification jusqu’au 15 janvier 2022 à 17h
Arrêté

Circulation et régimes de priorités allée de la Butte
À compter du 1er février 2021
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunications exploité par ORANGE sis 84 rue de la Fontaine
A compter de la date de notification jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 36 rue du Général De Gaulle
À compter de la date de notification au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Limitation de vitesse à 30km/h rue des Fusillés de la Résistance
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Eglise
À compter du 3 août 2020
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE au droit du n°13 avenue Saint-Saëns (angle rue de Liers) à Saint-Michel-sur-Orge
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection des rues des Processions et de la Liberté
A compter du 31 août 2020
Arrêté

Stationnement en bordure des espaces verts rond point martin Luther King, rue st Exupéry, rue des Processions, mail de l’Europe, Jean Vilar
À compter du 1er septembre 2020
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Interdiction d’arrêt de stationnement allée de la Guette
À compter du 1er février 2020
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 78 rue la Fontaine.
À compter de la date de notification au 3 décembre 2033
Arrêté

Interdiction d’arrêt et de stationnement allée de la Guette
À compter du 1er février 2020
Arrêté

Mise en application des règles de circulation d’une zone de rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Délimitation d’une zone rencontre rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Régimes de priorités et circulation rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement rue de l’Église
À compter du 1er  janvier 2020
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de livraison place Püttlingen
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée et stationnement de véhicule de livraison place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement pour les personnes à mobilité réduite place Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Stationnement à durée limitée rue Saint-Exupéry
À compter du 1er janvier 2020
Arrêté

Mise en application des règles de circulation pour une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Délimitation d’une zone 30 rue Berlioz
À compter du 16 décembre 2019
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE, sur rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour le 68, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2030
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE sous espace vert au droit du N°2 rue de Montlhéry
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Installation technique sur le réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication rue de la Liberté
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Réglementation de l’intersection rue d’Enfer et parking Jean Vilar par feux tricolores
À compter du 2 septembre 2019
Arrêté

Régime de priorité à l’intersection de la rue Léo Lagrange et de la rue de la Fontaine de l’Orme
À compter du 29 mars 2019
Arrêté

Stationnement PMR devant la médiathèque intercommunale
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Délimitation du périmètre d’une zone de rencontre venelle des 2 chênes
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Constat d’aménagement et mise en place de la signalisation dans la venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Sens de circulation, régime de priorité, venelle des Deux Chênes
À compter de la date de publication du présent arrêté
Arrêté

Fermeture de l’aire de jeux la Noue Rousseau
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté
Arrêté

Pose de 2 fourreaux, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté