Plan Local d’Urbanisme (PLU)

AMÉNAGER – PRÉSERVER Urbanisme et aménagement Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Par délibération du 7 octobre 2013, le Conseil Municipal de Saint-Michel-sur-Orge a approuvé le nouveau Plan Local d’Urbanisme.

Par délibération en date du 21 septembre 2015, le Conseil Municipal a approuvé la modification simplifiée n°1.
Par délibération en date du 26 septembre 2016, le Conseil Municipal a approuvé la modification n°1.

Pièces administratives   

 

  • Rapport de présentation

Rapport de présentation – modification simplifiée n°1 du PLU.pdf
Rapport de présentation – modification n° 1 du PLU.pdf

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) 

à jour de la modification simplifiée n°1

OAP.pdf

Règlement document graphique

à jour de la modification n°1
Plan de zonage – modification n° 1 du PLU.pdf

Règlement pièces écrites 

à jour de la modification n°1

Zones UA

Zones UC

Zones UG

Zone UH

Zones UI

Zone UL

Zone UM

Zone N

Zone UR

Dispositions applicables aux constructions à usage autre qu’à l’habitation en matière de stationnement

Éléments de patrimoine et de paysage identifiés au titre de l’article L 123-1-5 7° du code de l’Urbanisme

Liste des emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, installations d’intérêt général et aux espaces verts

Liste des servitudes établies au titre de l’article L.123-2 c

Plan de repérage des arbres identifiés 7 rue de l’Église / 32 rue d’Enfer

Annexe relative aux prescriptions ordures ménagères

Notices présentant les dispositions techniques à mettre en œuvre par les maîtres d’ouvrages pour permettre la réalisation du schéma d’aménagement numérique.

Annexes

7.1 Servitudes

7.1.a Tableau et notes des servitudes

7.1.b

7.1.c GRT Gaz

7.1.d PERI

7.1.e RTE

7.2 Annexes sanitaires

7.3 Annexes informatives

7.3.a Classement sonore

7.3.a bis

7.3.b

7.3.c

7.3.d

7.3.e

7.3.f

7.3.g Délibérations n°2007-181 et 2007-182

7.3.h