Plan Local d’Urbanisme (PLU)

AMÉNAGER – PRÉSERVER Urbanisme et aménagement Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Le 13 décembre 2021, le conseil municipal de Saint-Michel a prescrit la révision de son Plan Local d’Urbanisme (PLU).
En savoir plus sur la révision du PLU

Par délibération du 7 octobre 2013, le Conseil Municipal de Saint-Michel-sur-Orge a approuvé le nouveau Plan Local d’Urbanisme.

Par délibération en date du 21 septembre 2015, le Conseil Municipal a approuvé la modification simplifiée n°1.
Par délibération en date du 26 septembre 2016, le Conseil Municipal a approuvé la modification n°1.

Pièces administratives   

 

  • Rapport de présentation

Rapport de présentation – modification simplifiée n°1 du PLU.pdf
Rapport de présentation – modification n° 1 du PLU.pdf

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) 

à jour de la modification simplifiée n°1

OAP.pdf

Règlement document graphique

à jour de la modification n°2
Plan de zonage

Règlement pièces écrites 

à jour de la modification n°2

Notices présentant les dispositions techniques à mettre en œuvre par les maîtres d’ouvrages pour permettre la réalisation du schéma d’aménagement numérique.

Annexes

7.1 Servitudes

7.1.a Tableau et notes des servitudes

7.1.b

7.1.c GRT Gaz

7.1.d Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI)

7.1.e RTE

7.2 Annexes sanitaires

7.3 Annexes informatives

7.3.a Classement sonore

7.3.a bis

7.3.b

7.3.c

7.3.d

7.3.e

7.3.f

7.3.g Délibérations n°2007-181 et 2007-182

7.3.h