Arrêtés temporaires

La réforme de la publicité des actes est entrée en vigueur le 1^er juillet 2022 : désormais tous les actes à caractère réglementaire de la commune, ou les actes n’ayant ni un caractère réglementaire ni un caractère individuel, sont publiés sur le site internet de la ville (article L. 2131-1 et suivants du CGCT), pendant un délai de 2 mois. Ces actes sont, en outre, tenus à disposition du public en mairie (service du Conseil municipal) de manière permanente et gratuite.

Les Arrêtés temporaires

Tn°2024-226 – Déménagement 46, rue du Général De Gaulle
Publié le 25 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-225 – Déménagement 84, rue Émile Berthier
Publié le 25 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-224 – Terrassement pour un remplacement de coffret 2, rue Louise Labé
Publié le 25 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-222 – Renouvellement du réseau électrique aérien rue de la Source
Publié le 19 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-221 – Inspection / TV du réseau d’assainissement des eaux usées rue Gallot
Publié le 19 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-220 – Création d’un branchement électrique Rue de l’Église
Publié le 25 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-219 – Déménagement 48 avenue de Brétigny
Publié le 17 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-218 – Déménagement 68 rue des Tiphoines
Publié le 17 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-216 – Fermeture des commerces à 23h en semaine et à minuit le week-end au sein de la rue des fusillés de la Résistance
Publié le 8 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-214 -Occupation du domaine public par un camion de commerce ambulant place de lHôtel de Ville
Publié le 15 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-213 – Remplacement d’un cadre et d’une dalle sur chaussée 9 rue Gustave Eiffel
Publié le 10 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-212 – Déménagement 44 rue de la fontaine de l’Orme
Publié le 8 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-211 – Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre de la fête de la Ville
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-210 – Occupation du domaine public par un Food Truck sur divers sites à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-208 – Occupation du domaine public par un commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Publié le 5 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-207 – Occupation du domaine public par un commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Publié le 5 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-206 – Occupation du domaine public par un commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Publié le 5 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-205 – Occupation du domaine public par un commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Publié le 5 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-203 – Occupation du domaine public par un commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Publié le 5 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-203 – réglementation provisoire de circulation et stationnement n°T2024-203
Publié le 5 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-202 – Occupation du domaine public par un commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Publié le 5 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-201 – Stationnement des équipes de tournages 23 avenue Saint Saëns
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-200 – Dépôt de mobilier urbain devant le groupe scolaire Descartes avenue Saint Saëns
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-199 – Occupation du domaine public par un Food Truck sur divers sites à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-198 – Occupation du domaine public par un Food Truck  sur divers sites à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-197 – Occupation du domaine public par un commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-196 – Occupation du domaine public par un commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-194 – Occupation du domaine public par un commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-193 – Stationnement des Sociétés nommées 3 avenue Saint-Saëns
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-190 – N°T2024-190 qui abroge l’arrêté T2024-146 pour permettre le renouvellement du réseau gaz rue des Montatons
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-189 – Occupation du domaine public par un commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-188 – Chargement de mâts d’éclairage pour le stade Lucien Simon 5 allée des Prairies
Publié le 1er  juin 2024
Arrêté

Tn°2024-187 – Occupation du domaine public par un commerce ambulance place de l’Hôtel de Ville
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-186 – Fête foraine place de Ber
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-183 – Mise à disposition d’un local communal à l’association Les Planches Bavardes
Publié le 17 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-185 – activités estivales du Centre Social Place de Ber
Publié le 4 juillet 2024

Tn°2024-184 – Village vacances dans la vallée de l’Orge
Publié le 4 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-182 – Mise à disposition d’un local communal à l’association UNI DANSE
Publié le 17 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-181 – Stationnement sur le « champ de foire » parking du « fer à cheval » dans la vallée de l’Orge
Publié le 21 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-180 – Terrassement pour un branchement électrique sous trottoir et chaussée 1, rue Pauling
Publié le 28 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-179 – Bal du 13 juillet place Yvonne et Jeannine Trihoreau
Publié le 17 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-178 – Renouvellement du réseau électrique aérien rue de la Source
Publié le 17 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-177 – Chargement de mâts 5, allée des Prairies
Publié le 17 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-176 – Déménagement 84, rue Emile Berthier
Publié le 17 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-175 – Travaux GRDF sur trottoir 2, rue de Montlhéry
Publié le 17 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-173 – Stationnement côté pair de l’avenue Condorcet
Publié le 17 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-172 – Aménagement de la base vie du pôle gare rue Albert Peuvrier
Publié le 13 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-171 – Concert Gospel Place de BER
Publié le 13 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-170 – Carottage avant travaux pour analyse de recherche d’amiante rue des Montatons
Publié le 13 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-169 – Réfection de la couche de roulement rondpoint Martin Luther King 2, rue de Montlhéry
Publié le 13 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-168 – Permettre la réalisation d’une tranchée TELECOM et la réfection totale des enrobés rue des Montatons
Publié le 12 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-167 – Groupe Sportif Portugais – débit de boissons temporaire du 30 juin 2024
Publié le 7 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-166 – Occupation du centre de loisir la Canardière vallée de l’Orge
Publié le 10 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-165 – Occupation du domaine public par des caisson d’échafaudage 27, allée de la Butte
Publié le 13 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-164 – Défilé de la fête des vents
Publié le 13 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-163 – Réfection de la couche de roulement D46 Rondpoint avenue du Régiment Normandie Niémen
Publié le 10 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-162 – Les saveurs de Sarah – débit de boissons temporaire du 13 juillet 2024
Publié le 5 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-161 – FCPE Blaise Pascal – débit de boissons temporaire du 9 juin
Publié le 5 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-160 – Réfection de la voirie, des trottoirs, et la pose de bordures, chemin de Champcueil, Chemin de Corbeil, route de Guipéreux
Publié le 21 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-159 – Tranchée génie civil et pose de chambres TELECOM Rue du Clos Giboux/Chemin du Vieux Pavé
Publié le 10 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-158 – Reprise d’un portail et des enrobés 36-38 rue de Rosières
Publié le 12 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-157 – Réalisation d’un sondage 14, rue des Processions
Publié le 7 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-156 – Réfection d’un mur de clôture sur le Parking Jean Vilar, rue d’Enfer
Publié le 6 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-155 – Mise à disposition d’un local communal à l’association UNI DANSE
Publié le 6 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-154 – Présentation de la saison 2024/2025, spectacle  » Ce qui nous lie  »  Parvis de la Place Marcel Carné
Publié le 6 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-153 – Prolongation de l’arrêté T2024-097 pour des travaux sur le réseau électrique Chemin du Vieux Pavé
Publié le 30 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-152 – Reprise de la Place d Lavoir en pavés rue d’Enfer
Publié le 30 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-151 – Saint-Michel Force Ecossaise – débit de boissons temporaire du 29 juin 2024
Publié le 30 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-150 – Club nautique de Saint-Michel-sur-Orge – Débit de boissons temporaire du 8 juin 2024
Publié le 30 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-149 – Repérage d’amiante avant des travaux d’enrobés rue de Sainte Geneviève
Publié le 6 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-148 – Fête des vents Allée des Prairies Vallée de l’Orge
Publié le 6 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-146 – Renouvellement du réseau gaz rue des Montatons
Publié le 17 juin 2024
Arrêté

Tn°2024-145 – Commémoration du 18 juin 1940, rue Saint-Éxupéry, devant la stèle du Général De Gaulle
Publié le 31 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-144 – Forum  » Bien dans son logement  » Place de Ber
Publié le 31 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-143 – Festival De jour De nuit Allée des Prairies Vallée de l’Orge
Publié le 31 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-141 – Reprise d’enrobés de nuit avenue Saint Saëns/rondpoint Puttlingen
Publié le 30 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-139 – LE BAR À CRÊPES – débit de boissons temporaire du 13 juillet 2024
Publié le 22 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-138 – Mise à disposition d’un local communal à l’association Saltimbanques 2000
Publié le 22 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-137 – LE CRI DE LA LIBELLULE -débit de boissons temporaire du 25 mai 2024
Publié le 22 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-136 – LE CRI DE LA LIBELLULE -débit de boissons temporaire du 29 juin 2024
Publié le 22 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-135 – JNCAPOEIRA – débit de boissons temporaire du 13 juillet 2024
Publié le 22 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-134 – Arrêté d’alignement individuel des parcelles cadastrées AV 232 et AV 66, sis rue Boole/rue des Rosieres
Publié le 22 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-133 – Permettre le stationnement pour le tournage de la serie BRI de canal + avenue Saint Saëns et rue Gounod
Publié le 24 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-130 – Création d’un branchement d’eau potable avenue Condorcet
Publié le 30 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-128 – Tn°2024-129 – Organisation de la fête des voisins rue Victor Hugo et rue du Lancier
Publié le 24 mai 2024
Arrêté
Arrêté

Tn°2024-127 – Organisation de la fête des voisins rue des Chênes verts
Publié le 24 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-126 – Vide grenier et repas de quartier organisé par l’association ADABA rue Aristide Briand
Publié le 24 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-125 – Création d’un branchement d’eaux usées 15, rue des Montatons
Publié le 23 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-124 – Permettre le renouvellement du poteau incendie n°119 , 3 rue de Monlhéry
Publié le 24 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-123 – Vente au déballage place Yvonne et Jeannine Trihoreau
Publié le 23 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-121 – Comité des Fêtes -débit de boissons temporaire du 2 juin 2024
Publié le 13 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-120 – Saint-Michel Sports Handball – débit de boissons temporaire du 21-22 et 23 juin 2024
Publié le 13 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-119 – FCPE Parc de Lormoy – Débit de boissons temporaire du 25 mai 2024
Publié le 13 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-118 – « critérium des jeunes conducteurs » allée des Prairies
Publié le 13 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-117 – Comité des fêtes – débit de boissons temporaire du 13 juillet 2024
Publié le 5 juillet 2024
Arrêté

Tn°2024-116 – RENAFRIQUE – débit de boissons temporaire du 25 mai 2024
Publié le 3 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-115 – Association des quatres quartiers – débit de boissons temporaire du 26 mai 2024
Publié le 3 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-114 – Groupe Sportif Potugais – dévit de boissons temporaire du 1er mai 2024
Publié le 3 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-113 – branchement Enedis individuel 11, rue des Montatons
Publié le 24 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-111 – vide grenier rue de la Noue Rousseau
Publié le 6 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-110 – raccordement ENEDIS 13, rue des Fusillés de la Résistance
Publié le 6 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-109 – stationnement du City Bus Cœur d’Essonne Agglomération place de Ber
Publié le 2 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-108 – Ensemble Harmonique de Saint-Michel-sur-Orge – débit de boissons temporaire du 23 juin 2024
Publié le 23 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-107 – Association paroissiale de Saint-Michel-sur-Orge – débit de boissons temporaire du 4 au 5 mai 2024
Publié le 23 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-106 – réalisation de fouilles (n°13 et 14) dans le cadre du programme de sondage des liaisons HTB à 90V Loges-Saugées, rue des Processions et rue du Clos Giboux
Publié le 6 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-105 – réalisation de fouilles (n°13 et 14) dans le cadre du programme de sondage des liaisons HTB à 90V Loges-Saugées, rue des Processions et rue du Clos Giboux 
Publié le 6 mai 2024
Arrêté

Tn°2024-104 – Enfouissement du réseaux aérien 1-9 rue de Sainte Geneviève
Publié le 24 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-103 – Déménagement 11, rue Jacques Prévert
Publié le 24 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-101 – Mise à disposition d’un local communal à Association Ensemble Harmonique
Publié le 10 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-100 -Brocante Place de Ber
Publié le 17 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-99 – 40ème Anniversaire de l’APES Place de Ber
Publié le 16 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-098 – Olympiades des Seniors Place du 19 mars 1962
Publié le 12 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-097 – Travaux sur le réseau électrique du Vieux Pavé
Publié le 19 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-096 – raccordement ENEDIS au 13, rue des Fusillés de la Résistance
Publié le 30 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-095 – Déménagement 9, mail de l’Europe
Publié le 11 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-094 – remplacement de l’arrêté T2024-065  pour permettre l’enfouissement du réseau aérien rue Albert Peuvrier, rue Anatole France, rue de Sainte Geneviève
Publié le 11 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-093 – Interdiction de vente de boissons alcoolisées à emporter de 20h à 08h
Publié le 2 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-092 – terrassement pour un raccordement électrique 53, rue de Sainte Geneviève à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 8 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-091 – terrassement pour un branchement ENEDIS sous trottoir 7, rue du Parc
Publié le 5 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-090 – création d’un branchement avec un paragel 1, rue du Petit Château angle de l’allée des Ebénistes
Publié le 8 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-088 – Essais de perméabilité Rue Jacques Brel
Publié le 28 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-087 – Réparation urgente d’une fuite sur canalisation d’eau potable rue des Fusillés de la Résistance
Publié le 27 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-086 – Enfouissement des réseaux aériens rue de Sainte Geneviève
Publié le 27 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-084 – Création d’un branchement d’eaux usées 4, rue de Launay
Publié le 28 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-083 – Raccordement ENEDIS 3, rue Victor Hugo
Publié le 31 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-082 – travaux sur le réseau électrique chemin du Vieux Pavé
Publié le 31 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-081 – Orages dirigés, chemin de Corbeil, Chemin des Champcueil, route de Guipéreux
Publié le 27 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-080 – Déménagement 48, rue de Sainte Geneviève
Publié le 22 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-079 – suppression et la création d’un branchement d’eau 8, rue du Clos Giboux
Publié le 22 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-078 – Arrêté valant autorisation d’occupation du domaine public par des caissons d’échafaudage 27 Allée de la Butte
Publié le 22 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-077 -Déambulation du carnaval des accueils de loisrs
Publié le 2 avril 2024
Arrêté

Tn°2024-076 – défilé du carnaval périscolaire rue de Liers
Publié le 27 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-073 – Permettre le rabotage et la mise en œuvre d’enrobés rue des Montatons
Publié le 13 mars
Arrêté

Tn°2024-072 – Permettre le tirage de fourreaux Chemin du Vieux Pavé/Chemin de Corbeil
Publié le 13 mars
Arrêté

Tn°2024-071 – Occupation du domaine public pour vente de gâteaux devant le portail de l’école élémentaire Blaise Pascal 21, rue de Liers
Publié le 11 mars
Arrêté

Tn°2024-070 – contrôle de conformité des réseaux EU et EP  à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 22 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-069 – création d’une grille avaloir et son raccordement 10, allée Ampère
Publié le 11 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-068 – remplacement d’une vanne sur le réseau ESP rue Léo Lagrange/Angle Albert Peuvrier
Publié le 13 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-067 – reprise d’un affaissement sur chaussée rue Edith Piaf
Publié le 8 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-066 – terrassement 40, rue Léo Lagrange
Publié le 7 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-065 – Enfouissement du réseau aérien rue Albert Peuvrier, rue Anatole France, rue de Sainte Geneviève
Publié le 6 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-063 – Déménagement 11, rue Gustave Eiffel
Publié le 6 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-062 – Occupation du domaine public par la mise en place d’une benne 35, rue Jacques Brel
Publié le 6 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-060 – « Festi-Jeune » avenue Saint Saëns
Publié le 6 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-059 – « chasse à l’œuf » Parc Jean Vilar à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 6 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-058 – Autorisation de stationnement pour deux camions atelier 12, allée André Breton
Publié le 4 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-057 – reprise d’affaissement de chaussée 56/58 rue Emile Berthier
Publié le 28 février 2024
Arrêté

Tn°2024-056 – Essais de perméabilité rue Jacques Brel
Publié le 26 février 2024
Arrêté

Tn°2024-054 – implantation d’un poteau pour le déploiement de la fibre optique 36, rue de Launay
Publié le 19 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-053 – Occupation du domaine public par l’association ESPOIR sur le parvis de la gare
Publié le 26 février 2024
Arrêté

Tn°2024-052 – Terrassement pour un branchement électrique sous trottoir 4, rue des Tiphoines
Publié le 4 mars 2024
Arrêté

Tn°2024-051 – occupation du domaine public par un commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Publié le 29 février 2024
Arrêté

Tn°2024-049 – Maintenance annuelle des enseignes hautes de LCL 73, rue de Montlhéry
Publié le 26 février 2024
Arrêté

Tn°2024-048 – terrassement pour un branchement électrique sous trottoir 82, rue du Haras
Publié le 26 février 2024
Arrêté

Tn°2024-047 – Aménagement d’un massif en entrée de ville rue de l’Orge, intersection D133 route de la Boële
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-046 – reprise d’enrobés pleine largeur de la chaussée et trottoirs Chemin de Champcueil à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 19 février 2024
Arrêté

Tn°2024-045 – Reprise d’enrobés sur chaussée et trottoir 2, rue des Fusillés de la Résistance intersection rue de Montlhéry
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-044 – Modification de branchement 13, rue Berlioz face au TGBT
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-043 – Déménagement 106, rue du Général de Gaulle
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-041 – Reprise des enrobés pleine largeur de la piste cyclable chemin du Vieux Pavé
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-040 – Reprise des enrobés pleine largeur de la piste cyclable chemin de Corbeil 
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-039 – Suppression d’un branchement gaz 22, rue Gambetta
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-038 – reprise d’enrobés pleine largeur de la chaussée et trottoirs Chemin de Champcueil à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 19 février 2024
Arrêté

Tn°2024-036 – Extension du réseau basse tension 3, chemin de Champcueil, allée Georges Buffon à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 2 février 2024
Arrêté

Tn°2024-034 – Occupation du domaine public pour vente de crêpe devant le portail de l’école élémentaire de Blaise Pascal 21, rue de Liers à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 2 février 2024
Arrêté

Tn°2024-033 – déménagement 34, rue Léo Lagrange à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 2 février 2024
Arrêté

Tn°2024-032 -Installation base de vie, 24 rue du Clos Giboux
Publié le 1er février 2024
Arrêté

Tn°2024-031 – Permettre la création d’un branchement d’eaux usées 7, rue du Parc à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 1er février 2024
Arrêté
Tn°2024-030 – Permettre la reprise des réseaux d’eaux usées et pluviales rue Albert Peuvrier, rue de Sainte Geneviève, place de la Gare, rue Anatole France à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 1er février 2024
Arrêté

Tn°2024-029 – Mise à disposition d’un locale communal à l’association « Goutes-y donc »
Le dimanche 21 janvier 2024
Arrêté

Tn°2024-028 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes pour la voirie, les Espaces Naturels, la PGD et l’assainissement sur la commune de Saint-Michel-sur-Orge
Du 24 janvier 2024 au 31 décembre 2024
Arrêté

Tn°2024-027 – Autorisation annuelle d’occupation du domaine public pour les interventions des régies de la CDEA sur la commune de Saint­-Michel-sur Orge
Du 22 janvier 2024 au 31 décembre 2024
Arrêté

Tn°2024-025 – Carottage pour une étude géotechnique rue Jacques Brel à Saint-Michel-sur-Orge
Du 18 janvier 2024 à 8h jusqu’au 28 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-024 – Mise à disposition d’un local communal
Publié le 16 janvier 2024
Arrêté

Tn°2024-023 – Mise à disposition d’un local communal
Publié le 1 er février 2024
Arrêté

T2024-022 – Mise à disposition d’un local communal
Publié le 13 février 2024
Arrêté

Tn°2024-019 – Maintenance courante et réparations urgentes des éclairages communaux à Saint-Michel-sur-Orge
Du 16 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-018 – Maintenance courante et réparations urgente des chaussées, allées piétonnes, groupes scolaires, parkings et voies communales à Saint-Michel-sur-Orge
Du 16 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-017 – Ouverture d’une chambre du réseau fibre 1bis, rue Louis Lumière à Saint-Michel-sur-Orge
Le 24 janvier 2024 de 8h à 17h
Arrêté

Tn°2024-015 et Tn°2024-016 – Permettant les travaux mobiles de maintenance courante et réparation urgente de la signalisation directionnelle et d’information locale à Saint-Michel-sur-Orge
Du 11 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté
Arrêté

Tn°2024-014 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des barrières et portails électriques de la commune à Saint-Michel-sur-Orge
Du 11 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-013 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des clôtures et portails communaux  à Saint-Michel-sur-Orge
Du 11 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-006 – Extension du réseau basse tension chemin du Vieux Pavé à Saint-Michel-sur-Orge
Du 22 janvier 2024 à 8h jusqu’au 16 février 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-011 – Travaux d’entretien et interventions urgentes sur le patrimoine arboré communal
Du 11 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-009 – Occupation du domaine public pour vente de crêpes devant le portail de l’école élémentaire René Descartes avenue Saint­-Saëns
Le 15 mars 2024 de 15h30 à 18h30 et le 24 mais 2024 de 15h30 à 18h30
Arrêté

Tn°2024-008 – Mise en place de profils de protection du pont ferroviaire rue de Montlhéry
Du 18 février 2024 à 0h40 jusqu’au 22 février 2024 à 4h45
Arrêté

Tn°2024-007 – Interdiction de stationner du 1 au 22 rue Saint-Exupéry
Du 19 janvier 2024 à 22h jusqu’au 20 janvier 2024 à 20h
Arrêté

Tn°2024-005 – Remplacement d’une vanne sur le réseau ESP rue Léo Lagrange angle rue Albert Peuvrier
Du 5 février 2024 à 8h jusqu’au 16 février 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-004 – Occupation temporaires de domaine public pur vente de crêpes devant le portail de l’école René Descartes avenue Saint-Saëns
Le 12 janvier 2024 de 15h30 à 18h30
Arrêté

Tn°2024-003 – Création d’un branchement d’assainissement des eaux usées 74 chemin du Vieux Pavé à Saint-Michel-sur-Orge
Du 22 janvier 2024 à 8h jusqu’au 16 février 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-002 –  Maintenance sur réseau Orange avec ouverture de chambre souterraine
Du 22 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-001 – permettre le stationnement d’un camion loge 43/45 rue Jacques Brel  à Saint-Michel-sur-Orge
Du 15 janvier 2024 à 8h jusqu’au 17 janvier 2024 à 17h et du 26 janvier 2024 à 8h jusqu’au 26 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-291 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante rue du  Haras, rue Jacques Brel, Vallée de l’Orge/piscine emplacement N°3 rond­point Martin Luther King
Du 1er janvier 2024  jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-290 – Horaires relatif à l’interruption de l’éclairage public pour l’année 2024
À compter du 1er janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-289 – Sondage sur  vanne 1, rue du Général De Gaulle, angle rue  Victor Hugo
Du 27 décembre 2023 à 8h jusqu’au 11 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-288 – Travaux mobiles d’entretien, maintenance courante et interventions urgentes sur les voies ouvertes à la circulation publique
À compter du 1er janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-286 – Occupation du domaine public par un commerçant ambulant place de l’Hôtel de Ville
Du 1er janvier 2024  jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-285 – Occupation du domaine public par un commerçant ambulant place de l’Hôtel de Ville
Du 1er janvier 2024  jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-284 – Occupation du domaine public par un commerce ambulant Place de l’Hôtel de Ville
Du 1er janvier 2024 jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-283 – Occupation du domaine public par un camion de commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Du 1er janvier 2024 jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-287 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de l’éclairage public intercommunal
À compter du 14 janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-281 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante Place de /’Hôtel de Ville, Rue du Haras, emplacement n°3 rond­point Martin Luther King Vallée de l’Orge/Piscine
Du 1er janvier 2024 jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-280 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante rue du Haras, rue Jacques Brel, Vallée de l’Orge/piscine emplacement N°3 rond­point Martin Luther King
Du 1er janvier 2024 jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-279 – Travaux d’entretien, de réparation et de raccordement sur le réseau d’eau potable
À compter du 14 janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-278 – Tirage de câble et travaux d’aiguillage dans le cadre du déploiement de la fibre sur l’ensemble de la commune
À compter du 14 janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-277 – Renouvellement de câble de canalisation 2, rue de Montlhéry
Du 8 janvier 2024 à 8h jusqu’au 6 février 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-276 – Travaux d’entretien, curage des réseaux EU et EP, des postes de refoulement, relevage et désobstruction des réseaux en urgence.
À compter du 1er janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-275 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation lumineuse tricolore
À compter du 14 janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-274 – Autorisation de stockage de matériaux de chantier Terrasse César Franck
Du 15 décembre 2023 à 8h jusqu’au 22 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-268 – Déplacement d’un regard compteur rondpoint place Puttlingen /avenue Saint-Saëns
Du 26 décembre 2023 à 8h jusqu’au 1er janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-268 – Permission de voirie valant accord technique préalable et arrêté de police pour la création d’un bateau voyer au 5, impasse Molière
Du 18 décembre 2023 à 8h jusqu’au 28 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-271 – (publié le 8 décembre 2023) – Pose de bornes ENED/5 3, allée des Saugées
Du 21 décembre 2023 à 8h jusqu’au 12 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-266 – Démenagement 10, rue de Liers
Le 19 décembre 2023 de 12h à 18h
Arrêté

Tn°2023-265 – Création d’un branchement d’assainissement des eaux usées 74 chemin du vieux pavé
Du 11 décembre 2023 à 8h jusqu’au 22 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-264 –  Reprise de bordures intersection allée des Murgers rue Léo Lagrange
Du 4 décembre 2023 à 8h jusqu’au 8 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-261 – Réparation d’une conduite sur le réseau souterrain d’Orange 30, rue des Montatons
Du 11 décembre 2023 à 8h jusqu’au 20 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-260 – Réfection de la couche de roulement de la voirie avenue Condorcet
Du 29 novembre 2023 à 8h jusqu’au 1er décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-259 – Déménagement 20 bis allée de la Guette
Le 8 décembre 2023 de 8h jusqu’à 17h
Arrêté

Tn°2023-254 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante place de l’Hôtel de Ville
Du 27 novembre 2023 jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-257 – Renouvellement poteau incendie N°86 Place Marcel Carné/allée Marcel Carné
Du 15 décembre 2023 à 8h jusqu’au 24 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-256 – Renouvellement poteau incendie N°72 Rue de la Mare des Bordes
Du 14 décembre 2023 à 8h jusqu’au 23 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-255 – Renouvellement poteau incendie N°26 Rue de la Source
Du 14 décembre 2023 à 8h jusqu’au 23 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-253 – Livraison de matériaux par camion 36 rue de Haras
Du 14 novembre 2023 à 8h jusqu’au 14 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-252 – Déménagement 24, rue des Chênes Verts
Du 15  novembre 2023 à 8h jusqu’au 16 novembre 2023 à 18h
Arrêté

Tn°2023-249 – Retrait de citerne de gaz au 31, rue Aristide Briand
Le 15 novembre 2023 de 8h à 12h
Arrêté

Tn°2023-247 – Déplacement d’un regard compteur rond-point place Puttlingen /avenue Saint-Saëns
Du 6 novembre 2023 à 8h jusqu’au 18 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-245 – Suppression de branchement 72, avenue de Brétigny
Du 15 novembre 2023 à 8h jusqu’au 12 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-244 – Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage 11,rue des Tiphoines
Du 13 novembre 2023 à 8h jusqu’au 18 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-243 – Travaux d’élagage de taille architecturée chemin de la Sablière
Du 6 novembre 2023 à 8h jusqu’au 15 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°223-241 – Réparation d’une fuite sur branchement AEP rue d’Enfer
Du 9 novembre 2023 à 8h jusqu’au 18 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-002 CAB Occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’un manège enfantin
Du dimanche 12 novembre au jeudi 14 décembre 2023
Arrêté

Tn°2023-242 – Occupation du domaine public aux abords du gymnase des Mares Yvon 2, place Léonard de Vinci à l’occasion d’un tournoi de foot en salle
Du 28 octobre 2023 à 8h jusqu’au 29 octobre 2023 à 20h
Arrêté

Tn°2023-240 – Reprise d’un affaissement 54,rue du Haras
Le 2 novembre 2023 de 8h à 17h
Arrêté

Tn°2023-239 – Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage 40 ter, rue des Tiphoines
Du 13 novembre 2023 à 8h jusqu’au 18 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-238 – Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage 35, rue de Montlhéry
Du 6 novembre 2023 à 8hjusqu’au 17 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-237 – Renouvellement de la canalisation d’eau potable et reprise de branchements rue Albert Peuvrier
Du 6 novembre 2023 à 8h jusqu’au 22 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-236 – Pose et dépose des illuminations de Noël
Du 27 octobre 2023 à 8h jusqu’au 10 mars 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-235 – Pose et dépose des illuminations de Noël
Du 27 octobre 2023 à 8h jusqu’au 10 mars 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-234 – Travaux d’élagage de taille architecturée rue de Sainte Geneviève
Du 1er novembre 2023 à 8h jusqu’au 5 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-233 – Élagage pour sécurisation de la forêt communale du Bois des Roches
Du 2 novembre 2023 à 8h au 9 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-232 – Remplacement de deux potelets accidentés 21, rue de Sainte Geneviève
Le 30 octobre 2023 de 8h à 17h
Arrêté

Tn°2023-231 –  Réfection de la chaussée et des trottoirs allée des Saugées
Du 20 novembre 2023 à 8h jusqu’au 18 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-229 – Reprise d’un affaissement sur chaussée 11, rue du Haras
Le 2 novembre 2023 de 8h jusqu’à 17h
Arrêté

Tn°2023-228 – Réfection de la chaussée et des trottoirs allée des Saugées Création d’un branchement gaz 1, rue des Gabriels
Du 2 novembre 2023 à 8h jusqu’au 16 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-227 – Reprise d’enrobé de nuit rue de Liers/avenue Saint Saëns/rond-point Puttlingen
Du 25 octobre 2023 jusqu’au 27 octobre 2023 de 00h à 5h
Arrêté

Tn°226-226 – Réfection de voirie allée des Murgers
Du 13 novembre 2023 à 8h jusqu’au 20 février 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-223 – Déchargement de mâts d’éclairage pour le stade Lucien Simon 5, allée des Prairies
Le 17 octobre 2023 de 8h à 17h
Arrêté

Tn°2023-219 –  Occupation du domaine public par un commerce ambulant Place de l’Hôtel de Ville
Du 16 juillet 2023 jusqu’au 31 décembre 2023
Arrêté

Tn°2023-217 – Création d’un branchement d’eaux usées face au 31, rue Jean de la Fontaine
Du 16 octobre 2023 à 8h jusqu’au 18 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-216 – Travaux de curage et inspection ITV du réseau d’assainissement EU et EP Pôle gare
Du 16 octobre 2023 à 8h jusqu’au 27 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-221 – Occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage 72/74 rue de Montlhéry
Du 12 octobre à 8h jusqu’au 13 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-213 – Permission de stationner 18, rue du Lancier
Du 9 octobre 2023 8h jusqu’au 13 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-212 – DST – Emménagement 24, rue d’Enfer
Du 7 octobre 2023 à 9h jusqu’au 7 octobre 2023 à 19h
Arrêté

Tn°2023-211 – Marche culturelle le 7 octobre 2023
Le 7 octobre 2023 de 15h à 19h30
Arrêté

Tn°2023-206 – Mise à disposition du terrain de basket DESCARTES pour le Forum des stages et métiers 2023
Du 5 octobre 2023 à 14h au 6 octobre 2023 à 20h
Arrêté

Tn°2023-203 – Création d’un branchement d’eaux usées 31, rue de la Fontaine
Du 16 octobre 2023 à 8h jusqu’au 18 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-202 – Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage 7, rue de Launay
Du 5 octobre 2023 à 8h jusqu’au 6 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-199 – Travaux sur réseau électrique Chemin de Champcueil/allée Georges Buffon
Du 11 septembre 2023 à 8h jusqu’au 10 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-195 – Travaux de génie civil pour le déploiement de la fibre optique Chemin du Vieux Pavé, rue de Rosières, chemin de Corbeil, rue des Gabriels, rue du Clos Giboux, rue des Tiphoines
Du 28 août 2023 à 8h jusqu’au 23 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-158 –  Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante Place de /’Hôtel de Ville, Rue du Haras, emplacement n°3 rond­point Martin Luther King Vallée de l’Orge/Piscine
Du 1er juillet 2023 jusqu’au 31 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-125 – Travaux de nettoyage des bornes à déchets
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-060 – Contrôle de conformité des réseaux EU et EP -Ouverture ponctuelle de regards d’assainissement sous trottoir et sous voirie
À compter de la date de notification jusqu’au 31 mars 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-058 – Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur les voiries intercommunautaires dans le cadre de chantier d’entretien et de propreté opéré par la Régie des Espaces Naturels de Cœur d’Essonne Agglomération
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2023
Arrêté

Tn°2023-057 – Reprise d’affaissement sur trottoir 11,rue des Tiphoines
Du 24 novembre 2023 à 8h jusqu’au 24 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-039 – Remise en conformité, ouverture, des chambres Orange pour l’entretien des réseaux fibres
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-027 – Modification des horaires relatif à l’éclairage public pour l’année 2023
Du 27 janvier 2023 au 31 décembre 2023
Arrêté

Tn°2023-025 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation directionnelle et d’information locale
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-022 – Travaux d’entretien, de réparation et de raccordement sur le réseau d’eau potable
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-19 – DGASP – Mise à disposition d’un local communal
De novembre 2023 à mai 2024
Arrêté

Tn°2023-16 DGASP – Mise à disposition d’un local communal et de l’instrumatrium Baschet
Du 16 octobre 2023 au 25 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-15 DGASP – Mise à disposition d’un local communal association GOUTES-Y-DONC
D’octobre 2023 à juin 2024
Arrêté

Tn°2023-14 DGASP – Mise à disposition d’un local communal association PANAME
D’octobre 2023 à juin 2024
Arrêté

Tn°2023-13 DGASP – mise à disposition d’un local communal et de l’instrumatarium BASHET association Structures sonores Baschet
D’octobre 2023 à juin 2024
Arrêté

Tn°2023-013 – Entretien et sécurisation de la voirie sur la commune de Saint-Michel-sur-Orge
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-11 DGASP – Mise à disposition d’un local communal
Du 1er septembre 2023 au 1er juin 2024
Arrêté

Tn°2023-010 – Installation d’une grue sis 1 place Berlioz
Du 3 avril 2023 à 8h jusqu’au 31 octobre 2023 à 17h
Arrêté

T2023-008 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation directionnelle et d’information locale
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-008 – Interdiction de vente de boissons alcoolisées à emporter de 20h à 8h
Du 20 septembre 2023 jusqu’au 1er avril 2024
Arrêté

Tn°2023-T007 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des barrières et portails électriques de la commune
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-T006 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des clôtures et portails communaux
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-T005 – Travaux d’entretien et interventions urgentes sur le patrimoine arboré communal
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-003 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de l’éclairage public intercommunal
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-003 CAB – Autorisation temporaire d’implantation d’un marché de noël
Du samedi 9 au dimanche 10 décembre 2023
Arrêté

Tn°2023-001 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation lumineuse tricolore
A compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2022-004 – Travaux d’entretien, de réparation et de raccordement sur le réseau d’eau potable
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2022-002 – Tirage de câble et travaux d’aiguillage dans le cadre du déploiement de la fibre sur l’ensemble de la commune
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2022-314 – Installation d’une clôture de chantier sur les espaces verts du domaine public 1, Place Berlioz
Du 5 décembre 2022 à 8h jusqu’au 31 août 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2022-275 – Occupation du domaine public pour l’installation d’une clôture fixe pour la protection du chantier et l’installation d’une base de vie sis 2 Place Marcel Carné, rue Berlioz
Du 5 décembre à 8h jusqu’au 31 août 2024 à 17h
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunications exploité par ORANGE sis 84 rue de la Fontaine
A compter de la date de notification jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 36 rue du Général De Gaulle
À compter de la date de notification au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE au droit du n°13 avenue Saint-Saëns (angle rue de Liers) à Saint-Michel-sur-Orge
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 78 rue la Fontaine.
À compter de la date de notification au 3 décembre 2033
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE, sur rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour le 68, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2030
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE sous espace vert au droit du N°2 rue de Montlhéry
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Installation technique sur le réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication rue de la Liberté
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Pose de 2 fourreaux, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté