Arrêtés temporaires

REPRÉSENTER – PARTICIPER Actes à caractère réglementaire Arrêtés temporaires

La réforme de la publicité des actes est entrée en vigueur le 1er juillet 2022 : désormais tous les actes à caractère réglementaire de la commune, ou les actes n’ayant ni un caractère réglementaire ni un caractère individuel, sont publiés sur le site internet de la ville (article L. 2131-1 et suivants du CGCT), pendant un délai de 2 mois. Ces actes sont, en outre, tenus à disposition du public en mairie (service du Conseil municipal) de manière permanente et gratuite.

Les Arrêtés temporaires

Tn°2024-056 – Essais de perméabilité rue Jacques Brel
Publié le 26 février 2024
Arrêté

Tn°2024-053 – Occupation du domaine public par l’association ESPOIR sur le parvis de la gare
Publié le 26 février 2024
Arrêté

Tn°2024-051 – occupation du domaine public par un commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Publié le 29 février 2024
Arrêté

Tn°2024-049 – Maintenance annuelle des enseignes hautes de LCL 73, rue de Montlhéry
Publié le 26 février 2024
Arrêté

Tn°2024-048 – terrassement pour un branchement électrique sous trottoir 82, rue du Haras
Publié le 26 février 2024
Arrêté

Tn°2024-047 – Aménagement d’un massif en entrée de ville rue de l’Orge, intersection D133 route de la Boële
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-046 – reprise d’enrobés pleine largeur de la chaussée et trottoirs Chemin de Champcueil à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 19 février 2024
Arrêté

Tn°2024-045 – Reprise d’enrobés sur chaussée et trottoir 2, rue des Fusillés de la Résistance intersection rue de Montlhéry
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-044 – Modification de branchement 13, rue Berlioz face au TGBT
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-043 – Déménagement 106, rue du Général de Gaulle
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-041 – Reprise des enrobés pleine largeur de la piste cyclable chemin du Vieux Pavé
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-040 – Reprise des enrobés pleine largeur de la piste cyclable chemin de Corbeil 
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-039 – Suppression d’un branchement gaz 22, rue Gambetta
Publié le 12 février 2024
Arrêté

Tn°2024-038 – reprise d’enrobés pleine largeur de la chaussée et trottoirs Chemin de Champcueil à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 19 février 2024
Arrêté

Tn°2024-036 – Extension du réseau basse tension 3, chemin de Champcueil, allée Georges Buffon à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 2 février 2024
Arrêté

Tn°2024-034 – Occupation du domaine public pour vente de crêpe devant le portail de l’école élémentaire de Blaise Pascal 21, rue de Liers à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 2 février 2024
Arrêté

Tn°2024-033 – déménagement 34, rue Léo Lagrange à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 2 février 2024
Arrêté

Tn°2024-032 -Installation base de vie, 24 rue du Clos Giboux
Publié le 1er février 2024
Arrêté

Tn°2024-031 – Permettre la création d’un branchement d’eaux usées 7, rue du Parc à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 1er février 2024
Arrêté
Tn°2024-030 – Permettre la reprise des réseaux d’eaux usées et pluviales rue Albert Peuvrier, rue de Sainte Geneviève, place de la Gare, rue Anatole France à Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 1er février 2024
Arrêté

Tn°2024-029 – Mise à disposition d’un locale communal à l’association « Goutes-y donc »
Le dimanche 21 janvier 2024
Arrêté

Tn°2024-028 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes pour la voirie, les Espaces Naturels, la PGD et l’assainissement sur la commune de Saint-Michel-sur-Orge
Du 24 janvier 2024 au 31 décembre 2024
Arrêté

Tn°2024-027 – Autorisation annuelle d’occupation du domaine public pour les interventions des régies de la CDEA sur la commune de Saint­-Michel-sur Orge
Du 22 janvier 2024 au 31 décembre 2024
Arrêté

Tn°2024-025 – Carottage pour une étude géotechnique rue Jacques Brel à Saint-Michel-sur-Orge
Du 18 janvier 2024 à 8h jusqu’au 28 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-024 – Mise à disposition d’un local communal
Publié le 16 janvier 2024
Arrêté

Tn°2024-023 – Mise à disposition d’un local communal
Publié le 1 er février 2024
Arrêté

T2024-022 – Mise à disposition d’un local communal
Publié le 13 février 2024
Arrêté

Tn°2024-019 – Maintenance courante et réparations urgentes des éclairages communaux à Saint-Michel-sur-Orge
Du 16 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-018 – Maintenance courante et réparations urgente des chaussées, allées piétonnes, groupes scolaires, parkings et voies communales à Saint-Michel-sur-Orge
Du 16 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-017 – Ouverture d’une chambre du réseau fibre 1bis, rue Louis Lumière à Saint-Michel-sur-Orge
Le 24 janvier 2024 de 8h à 17h
Arrêté

Tn°2024-015 et Tn°2024-016 – Permettant les travaux mobiles de maintenance courante et réparation urgente de la signalisation directionnelle et d’information locale à Saint-Michel-sur-Orge
Du 11 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté
Arrêté

Tn°2024-014 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des barrières et portails électriques de la commune à Saint-Michel-sur-Orge
Du 11 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-013 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des clôtures et portails communaux  à Saint-Michel-sur-Orge
Du 11 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-006 – Extension du réseau basse tension chemin du Vieux Pavé à Saint-Michel-sur-Orge
Du 22 janvier 2024 à 8h jusqu’au 16 février 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-011 – Travaux d’entretien et interventions urgentes sur le patrimoine arboré communal
Du 11 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-009 – Occupation du domaine public pour vente de crêpes devant le portail de l’école élémentaire René Descartes avenue Saint­-Saëns
Le 15 mars 2024 de 15h30 à 18h30 et le 24 mais 2024 de 15h30 à 18h30
Arrêté

Tn°2024-008 – Mise en place de profils de protection du pont ferroviaire rue de Montlhéry
Du 18 février 2024 à 0h40 jusqu’au 22 février 2024 à 4h45
Arrêté

Tn°2024-007 – Interdiction de stationner du 1 au 22 rue Saint-Exupéry
Du 19 janvier 2024 à 22h jusqu’au 20 janvier 2024 à 20h
Arrêté

Tn°2024-005 – Remplacement d’une vanne sur le réseau ESP rue Léo Lagrange angle rue Albert Peuvrier
Du 5 février 2024 à 8h jusqu’au 16 février 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-004 – Occupation temporaires de domaine public pur vente de crêpes devant le portail de l’école René Descartes avenue Saint-Saëns
Le 12 janvier 2024 de 15h30 à 18h30
Arrêté

Tn°2024-003 – Création d’un branchement d’assainissement des eaux usées 74 chemin du Vieux Pavé à Saint-Michel-sur-Orge
Du 22 janvier 2024 à 8h jusqu’au 16 février 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-002 –  Maintenance sur réseau Orange avec ouverture de chambre souterraine
Du 22 janvier 2024 à 8h jusqu’au 31 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2024-001 – permettre le stationnement d’un camion loge 43/45 rue Jacques Brel  à Saint-Michel-sur-Orge
Du 15 janvier 2024 à 8h jusqu’au 17 janvier 2024 à 17h et du 26 janvier 2024 à 8h jusqu’au 26 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-291 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante rue du  Haras, rue Jacques Brel, Vallée de l’Orge/piscine emplacement N°3 rond­point Martin Luther King
Du 1er janvier 2024  jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-290 – Horaires relatif à l’interruption de l’éclairage public pour l’année 2024
À compter du 1er janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-289 – Sondage sur  vanne 1, rue du Général De Gaulle, angle rue  Victor Hugo
Du 27 décembre 2023 à 8h jusqu’au 11 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-288 – Travaux mobiles d’entretien, maintenance courante et interventions urgentes sur les voies ouvertes à la circulation publique
À compter du 1er janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-286 – Occupation du domaine public par un commerçant ambulant place de l’Hôtel de Ville
Du 1er janvier 2024  jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-285 – Occupation du domaine public par un commerçant ambulant place de l’Hôtel de Ville
Du 1er janvier 2024  jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-284 – Occupation du domaine public par un commerce ambulant Place de l’Hôtel de Ville
Du 1er janvier 2024 jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-283 – Occupation du domaine public par un camion de commerce ambulant place de l’Hôtel de Ville
Du 1er janvier 2024 jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-287 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de l’éclairage public intercommunal
À compter du 14 janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-281 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante Place de /’Hôtel de Ville, Rue du Haras, emplacement n°3 rond­point Martin Luther King Vallée de l’Orge/Piscine
Du 1er janvier 2024 jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-280 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante rue du Haras, rue Jacques Brel, Vallée de l’Orge/piscine emplacement N°3 rond­point Martin Luther King
Du 1er janvier 2024 jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-279 – Travaux d’entretien, de réparation et de raccordement sur le réseau d’eau potable
À compter du 14 janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-278 – Tirage de câble et travaux d’aiguillage dans le cadre du déploiement de la fibre sur l’ensemble de la commune
À compter du 14 janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-277 – Renouvellement de câble de canalisation 2, rue de Montlhéry
Du 8 janvier 2024 à 8h jusqu’au 6 février 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-276 – Travaux d’entretien, curage des réseaux EU et EP, des postes de refoulement, relevage et désobstruction des réseaux en urgence.
À compter du 1er janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-275 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation lumineuse tricolore
À compter du 14 janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-274 – Autorisation de stockage de matériaux de chantier Terrasse César Franck
Du 15 décembre 2023 à 8h jusqu’au 22 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-268 – Déplacement d’un regard compteur rondpoint place Puttlingen /avenue Saint-Saëns
Du 26 décembre 2023 à 8h jusqu’au 1er janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-268 – Permission de voirie valant accord technique préalable et arrêté de police pour la création d’un bateau voyer au 5, impasse Molière
Du 18 décembre 2023 à 8h jusqu’au 28 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-271 – (publié le 8 décembre 2023) – Pose de bornes ENED/5 3, allée des Saugées
Du 21 décembre 2023 à 8h jusqu’au 12 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-266 – Démenagement 10, rue de Liers
Le 19 décembre 2023 de 12h à 18h
Arrêté

Tn°2023-265 – Création d’un branchement d’assainissement des eaux usées 74 chemin du vieux pavé
Du 11 décembre 2023 à 8h jusqu’au 22 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-264 –  Reprise de bordures intersection allée des Murgers rue Léo Lagrange
Du 4 décembre 2023 à 8h jusqu’au 8 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-261 – Réparation d’une conduite sur le réseau souterrain d’Orange 30, rue des Montatons
Du 11 décembre 2023 à 8h jusqu’au 20 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-260 – Réfection de la couche de roulement de la voirie avenue Condorcet
Du 29 novembre 2023 à 8h jusqu’au 1er décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-259 – Déménagement 20 bis allée de la Guette
Le 8 décembre 2023 de 8h jusqu’à 17h
Arrêté

Tn°2023-254 – Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante place de l’Hôtel de Ville
Du 27 novembre 2023 jusqu’au 30 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-257 – Renouvellement poteau incendie N°86 Place Marcel Carné/allée Marcel Carné
Du 15 décembre 2023 à 8h jusqu’au 24 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-256 – Renouvellement poteau incendie N°72 Rue de la Mare des Bordes
Du 14 décembre 2023 à 8h jusqu’au 23 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-255 – Renouvellement poteau incendie N°26 Rue de la Source
Du 14 décembre 2023 à 8h jusqu’au 23 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-253 – Livraison de matériaux par camion 36 rue de Haras
Du 14 novembre 2023 à 8h jusqu’au 14 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-252 – Déménagement 24, rue des Chênes Verts
Du 15  novembre 2023 à 8h jusqu’au 16 novembre 2023 à 18h
Arrêté

Tn°2023-249 – Retrait de citerne de gaz au 31, rue Aristide Briand
Le 15 novembre 2023 de 8h à 12h
Arrêté

Tn°2023-247 – Déplacement d’un regard compteur rond-point place Puttlingen /avenue Saint-Saëns
Du 6 novembre 2023 à 8h jusqu’au 18 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-245 – Suppression de branchement 72, avenue de Brétigny
Du 15 novembre 2023 à 8h jusqu’au 12 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-244 – Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage 11,rue des Tiphoines
Du 13 novembre 2023 à 8h jusqu’au 18 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-243 – Travaux d’élagage de taille architecturée chemin de la Sablière
Du 6 novembre 2023 à 8h jusqu’au 15 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°223-241 – Réparation d’une fuite sur branchement AEP rue d’Enfer
Du 9 novembre 2023 à 8h jusqu’au 18 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-002 CAB Occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’un manège enfantin
Du dimanche 12 novembre au jeudi 14 décembre 2023
Arrêté

Tn°2023-242 – Occupation du domaine public aux abords du gymnase des Mares Yvon 2, place Léonard de Vinci à l’occasion d’un tournoi de foot en salle
Du 28 octobre 2023 à 8h jusqu’au 29 octobre 2023 à 20h
Arrêté

Tn°2023-240 – Reprise d’un affaissement 54,rue du Haras
Le 2 novembre 2023 de 8h à 17h
Arrêté

Tn°2023-239 – Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage 40 ter, rue des Tiphoines
Du 13 novembre 2023 à 8h jusqu’au 18 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-238 – Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage 35, rue de Montlhéry
Du 6 novembre 2023 à 8hjusqu’au 17 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-237 – Renouvellement de la canalisation d’eau potable et reprise de branchements rue Albert Peuvrier
Du 6 novembre 2023 à 8h jusqu’au 22 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-236 – Pose et dépose des illuminations de Noël
Du 27 octobre 2023 à 8h jusqu’au 10 mars 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-235 – Pose et dépose des illuminations de Noël
Du 27 octobre 2023 à 8h jusqu’au 10 mars 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-234 – Travaux d’élagage de taille architecturée rue de Sainte Geneviève
Du 1er novembre 2023 à 8h jusqu’au 5 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-233 – Élagage pour sécurisation de la forêt communale du Bois des Roches
Du 2 novembre 2023 à 8h au 9 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-232 – Remplacement de deux potelets accidentés 21, rue de Sainte Geneviève
Le 30 octobre 2023 de 8h à 17h
Arrêté

Tn°2023-231 –  Réfection de la chaussée et des trottoirs allée des Saugées
Du 20 novembre 2023 à 8h jusqu’au 18 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-229 – Reprise d’un affaissement sur chaussée 11, rue du Haras
Le 2 novembre 2023 de 8h jusqu’à 17h
Arrêté

Tn°2023-228 – Réfection de la chaussée et des trottoirs allée des Saugées Création d’un branchement gaz 1, rue des Gabriels
Du 2 novembre 2023 à 8h jusqu’au 16 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-227 – Reprise d’enrobé de nuit rue de Liers/avenue Saint Saëns/rond-point Puttlingen
Du 25 octobre 2023 jusqu’au 27 octobre 2023 de 00h à 5h
Arrêté

Tn°226-226 – Réfection de voirie allée des Murgers
Du 13 novembre 2023 à 8h jusqu’au 20 février 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-223 – Déchargement de mâts d’éclairage pour le stade Lucien Simon 5, allée des Prairies
Le 17 octobre 2023 de 8h à 17h
Arrêté

Tn°2023-219 –  Occupation du domaine public par un commerce ambulant Place de l’Hôtel de Ville
Du 16 juillet 2023 jusqu’au 31 décembre 2023
Arrêté

Tn°2023-217 – Création d’un branchement d’eaux usées face au 31, rue Jean de la Fontaine
Du 16 octobre 2023 à 8h jusqu’au 18 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-216 – Travaux de curage et inspection ITV du réseau d’assainissement EU et EP Pôle gare
Du 16 octobre 2023 à 8h jusqu’au 27 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-221 – Occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage 72/74 rue de Montlhéry
Du 12 octobre à 8h jusqu’au 13 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-213 – Permission de stationner 18, rue du Lancier
Du 9 octobre 2023 8h jusqu’au 13 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-212 – DST – Emménagement 24, rue d’Enfer
Du 7 octobre 2023 à 9h jusqu’au 7 octobre 2023 à 19h
Arrêté

Tn°2023-211 – Marche culturelle le 7 octobre 2023
Le 7 octobre 2023 de 15h à 19h30
Arrêté

Tn°2023-206 – Mise à disposition du terrain de basket DESCARTES pour le Forum des stages et métiers 2023
Du 5 octobre 2023 à 14h au 6 octobre 2023 à 20h
Arrêté

Tn°2023-203 – Création d’un branchement d’eaux usées 31, rue de la Fontaine
Du 16 octobre 2023 à 8h jusqu’au 18 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-202 – Arrêté d’occupation du domaine public par la mise en place d’un échafaudage 7, rue de Launay
Du 5 octobre 2023 à 8h jusqu’au 6 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-199 – Travaux sur réseau électrique Chemin de Champcueil/allée Georges Buffon
Du 11 septembre 2023 à 8h jusqu’au 10 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-195 – Travaux de génie civil pour le déploiement de la fibre optique Chemin du Vieux Pavé, rue de Rosières, chemin de Corbeil, rue des Gabriels, rue du Clos Giboux, rue des Tiphoines
Du 28 août 2023 à 8h jusqu’au 23 octobre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-158 –  Occupation du domaine public par un camion de restauration ambulante Place de /’Hôtel de Ville, Rue du Haras, emplacement n°3 rond­point Martin Luther King Vallée de l’Orge/Piscine
Du 1er juillet 2023 jusqu’au 31 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-125 – Travaux de nettoyage des bornes à déchets
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-060 – Contrôle de conformité des réseaux EU et EP -Ouverture ponctuelle de regards d’assainissement sous trottoir et sous voirie
À compter de la date de notification jusqu’au 31 mars 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-058 – Réglementation temporaire de circulation et de stationnement sur les voiries intercommunautaires dans le cadre de chantier d’entretien et de propreté opéré par la Régie des Espaces Naturels de Cœur d’Essonne Agglomération
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2023
Arrêté

Tn°2023-057 – Reprise d’affaissement sur trottoir 11,rue des Tiphoines
Du 24 novembre 2023 à 8h jusqu’au 24 novembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-039 – Remise en conformité, ouverture, des chambres Orange pour l’entretien des réseaux fibres
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-027 – Modification des horaires relatif à l’éclairage public pour l’année 2023
Du 27 janvier 2023 au 31 décembre 2023
Arrêté

Tn°2023-025 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation directionnelle et d’information locale
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-022 – Travaux d’entretien, de réparation et de raccordement sur le réseau d’eau potable
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-19 – DGASP – Mise à disposition d’un local communal
De novembre 2023 à mai 2024
Arrêté

Tn°2023-16 DGASP – Mise à disposition d’un local communal et de l’instrumatrium Baschet
Du 16 octobre 2023 au 25 juin 2024
Arrêté

Tn°2023-15 DGASP – Mise à disposition d’un local communal association GOUTES-Y-DONC
D’octobre 2023 à juin 2024
Arrêté

Tn°2023-14 DGASP – Mise à disposition d’un local communal association PANAME
D’octobre 2023 à juin 2024
Arrêté

Tn°2023-13 DGASP – mise à disposition d’un local communal et de l’instrumatarium BASHET association Structures sonores Baschet
D’octobre 2023 à juin 2024
Arrêté

Tn°2023-013 – Entretien et sécurisation de la voirie sur la commune de Saint-Michel-sur-Orge
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-11 DGASP – Mise à disposition d’un local communal
Du 1er septembre 2023 au 1er juin 2024
Arrêté

Tn°2023-010 – Installation d’une grue sis 1 place Berlioz
Du 3 avril 2023 à 8h jusqu’au 31 octobre 2023 à 17h
Arrêté

T2023-008 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation directionnelle et d’information locale
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-008 – Interdiction de vente de boissons alcoolisées à emporter de 20h à 8h
Du 20 septembre 2023 jusqu’au 1er avril 2024
Arrêté

Tn°2023-T007 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des barrières et portails électriques de la commune
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2023 à 17h
Arrêté

Tn°2023-T006 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes des clôtures et portails communaux
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-T005 – Travaux d’entretien et interventions urgentes sur le patrimoine arboré communal
À compter de la date de notification jusqu’au 10 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-003 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de l’éclairage public intercommunal
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2023-003 CAB – Autorisation temporaire d’implantation d’un marché de noël
Du samedi 9 au dimanche 10 décembre 2023
Arrêté

Tn°2023-001 – Travaux mobiles de maintenance courante et réparations urgentes de la signalisation lumineuse tricolore
A compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2022-004 – Travaux d’entretien, de réparation et de raccordement sur le réseau d’eau potable
À compter de la date de notification jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2022-002 – Tirage de câble et travaux d’aiguillage dans le cadre du déploiement de la fibre sur l’ensemble de la commune
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 13 janvier 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2022-314 – Installation d’une clôture de chantier sur les espaces verts du domaine public 1, Place Berlioz
Du 5 décembre 2022 à 8h jusqu’au 31 août 2024 à 17h
Arrêté

Tn°2022-275 – Occupation du domaine public pour l’installation d’une clôture fixe pour la protection du chantier et l’installation d’une base de vie sis 2 Place Marcel Carné, rue Berlioz
Du 5 décembre à 8h jusqu’au 31 août 2024 à 17h
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunications exploité par ORANGE sis 84 rue de la Fontaine
A compter de la date de notification jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 36 rue du Général De Gaulle
À compter de la date de notification au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE au droit du n°13 avenue Saint-Saëns (angle rue de Liers) à Saint-Michel-sur-Orge
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour l’arrêté suivant
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE sis 78 rue la Fontaine.
À compter de la date de notification au 3 décembre 2033
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE, sur rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par ORANGE rue Emile Berthier
À compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie pour le 68, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification et jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2030
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication en fibre optique exploité par COVAGE sous espace vert au droit du N°2 rue de Montlhéry
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la mise en place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Installation technique sur le réseau de télécommunication Orange
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté

Permission de voirie valant accord technique préalable pour la place d’infrastructures sur le réseau de télécommunication rue de la Liberté
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 3 décembre 2033
Arrêté

Pose de 2 fourreaux, rue des Tiphoines
À compter de la date de notification du présent arrêté jusqu’au 31 décembre 2032
Arrêté