Décisions

REPRÉSENTER – PARTICIPER Actes à caractère réglementaire Décisions

La réforme de la publicité des actes est entrée en vigueur le 1er juillet 2022 : désormais tous les actes à caractère réglementaire de la commune, ou les actes n’ayant ni un caractère réglementaire ni un caractère individuel, sont publiés sur le site internet de la ville (article L. 2131-1 et suivants du CGCT), pendant un délai de 2 mois. Ces actes sont, en outre, tenus à disposition du public en mairie (service du Conseil municipal) de manière permanente et gratuite.

Les Décisions

2024-040 – Contrat avec la société EMU IDF pour l’entretien et la maintenance des pompes de relevages des stations de la ville
Publié le 27 février 2024
Décision

2024-039 – Contrat de publicité avec la société Century 21 – ANNULE ET REMPLACE la décision n°2024-004
Publié le 27 février 2024
Décision

2024-037 –  convention de formation avec Magali BRETON pour la journée pédagogique du MACF organisée le 4 avril 2024
Publié le 26 février 2024
Décision

2024-036 –  Convention de formation avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour PSC1 du 7 juin 2024
Publié le 26 février 2024
Décision

2024-034 –  Saison 2023-2024 contrat de cession pour le spectacle « Duologie » avec l’association RANDOROYAL F 808
Publié le 16 février
Décision

2024-033 – Contrat de service YPVE
Publié le 16 février 2024
Décision

2024-032 – Demande de subvention à la région Ile-de-France au titre de l’appel à projet « 100 îlots de fraicheur »
Publié le 14 février 2024
Décision

2024-031 – Mise à disposition de matériel scénique pour l’association Quartet BUCCAL
Publié 31 janvier 2024
Décision

2024-030 – Mise à disposition d’une salle à l’Ecole d’Arts au centre culturel Baschet à Monsieur Eric Luttenbacher auto entrepreneur et adhérent de l’association Feldenkrais France
Publié 31 janvier 2024
Décision

2024-029 – Convention de partenariat avec l’association Une Nuit pour 2500 Voix
Publié le 29 janvier 2024
Décision

2024-025 – Contrat de publicité avec l’entreprise Doubinine
Publié le 25 janvier 2024
Décision

2024-024 – Prolongation de convention d’occupation précaire pour le logement communal situé dans le groupe scolaire Jules Ferry au 1er étage droite
Publié le 19 janvier 2024
Décision

2024-023 – Prolongation de convention d’occupation précaire pour le logement communal situé dans le groupe scolaire Jules Ferry au 2ème étage droite
Publié le 19 janvier 2024
Décision

2024-022 – Prolongation de convention d’occupation précaire pour le logement communal situé rue du chemin de fer au 1er étage
Publié le 19 janvier 2024
Décision

2024-021 – Prolongation de convention d’occupation précaire pour le logement communal situé dans le groupe scolaire Jules Ferry au 3ème étage gauche
Publié le 19 janvier 2024
Décision

2024-020 – Prolongation de convention d’occupation précaire pour le logement communal situé dans le groupe scolaire Jules Ferry au 3ème étage droite
Publié le 19 janvier 2024
Décision

2024-019 – Renouvellement de l’adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris
Publié le 19 janvier 2024
Décision

2024-018 – Renouvellement de l’adhésion à l’Association Nationale des Elus en charge du sport
Publié le 19 janvier 2024
Décision

2024-007 – Poste de secours Ronde Saint-Michelloise 2024
Publié le 16 janvier 2024
Décision

2024-006 – Contrat de maintenance et de sécurité pour le massicot
Publié le 16 janvier 2024
Décision

2024-005 – Convention d’édition d’un guide municipal avec France Régie
Publié le 16 janvier 2024
Décision

2024-004 – Contrat de publicité avec la société Century 21
Publié le 16 janvier 2024
Décision

2024-003 – Contrat de publicité avec la société Les jardins d’Arcadie
Publié le 16 janvier 2024
Décision

2023-331 – Convention de formation avec Ciril Group pour la formation Civil Net Enfance décideur
Publiée le 29 décembre 2023
Décision

2023-166 – Renouvellement du contrat avec la société DEKRA pour la vérification périodique semestrielle d’appareils et accessoires de levage du Centre Culturel Baschet pour l’année 2023
Publié le 16 février
Décision

2023-332 – Contrat de prestation artistique pour la mise en place d’un cycle danse en partenariat avec le collège Nicolas Noileau et une conférence dansée durant la saison 2023-2024 avec la maison des jeunes et de la culture de Sainte-Geneviève-des-Bois
Publiée le 29 décembre 2023
Décision

2023-333 – Saison 2023-2024 – Contrat de cession pour le spectacle Mon aieule de Ouidah avec l’association QUARTET BUCCAL
Publiée le 29 décembre 2023
Décision

2023-334 – Mise à disposition de la salle culturelle et festive du Centre Culture Baschet à l’agence IMMO DE FRANCE PARIS IDF représenant le syndic de copropriété LE PARC DE LORMOY
Publiée le 29 décembre 2023
Décision

2023-335 – Contrat de prestation hébergement, maintenant et noms de domaine du site internet
Publiée le 29 décembre 2023
Décision

2023-336 – Saison 2023-2024 – Contrat de cession pour le spectacle Mon aieule de Ouidah et la mise en place d’interventions artistiques avec l’association QUARTET BUCCAL
Publiée le 29 décembre 2023
Décision

2023-337 – Contrat de publicité avec l’entreprise DDF Electricité
Publiée le 29 décembre 2023
Décision

2023-328 – Convention d’assistance et de suivi pour la gestion de la Taxe Locale sur le Publicité Extérieure (TLPE)
Publiée le 15 décembre 2023
Décision

2023-306 – Contrat commande d’une œuvre musicale auprès du compositeur Félipe CARRASCO LUTZ
Publiée le 06 novembre 2023
Décision

2023-305 –  Contrat de cession avec la compagnie IDIOMECANIC THEATRE
Publiée le 30 novembre 2023
Décision

2023-304 – Contrat de cession avec la compagnie MIEL DE LUNE
Publiée le 30 novembre 2023
Décision

2023-303 – Subvention manifestation sportive attribuée par le Département de l’Essonne
Publiée le 23 novembre 2023
Décision

2023-297 – Contrat avec la société ACOMA pour la maintenance préventive et curative des installations automatiques d’ouverture de site de la Ville
(publication le 17 novembre 2023
Décision

2023-296 – Convention partenariat Nutri’Way avec le Comité Départemental de l’Essonne de la ligue contre le cancer
Publiée le 17 novembre 2023
Décision

2023-295 – Convention – atelier de théâtre avec l’association La Compagnie Simagine – annule et remplace la décision 2023-260
Publiée le 17 novembre 2023
Décision

2023-282 – Contrat de licences GOFOLIO
Publiée le 3 novembre 2023
Décision

2023-281 –  Contrat d’hébergement de progiciel
Publiée le 3 novembre 2023
Décision

2023-280 –  Contrat de maintenance Cart@Ds collaborative suite Décision
Publiée le 3 novembre 2023
Décision

2023-273 – Convention avec l’association Kraken Boxing Club Décision
Publiée le 31 octobre 2023
Décision

2023-272 – Convention avec l’auto entrepreneur Madame Bérangère Martin
Publiée le 31 octobre 2023
Décision

2023-271 –  Convention avec l’association RYP SPORT
Publiée le 31 octobre 2023
Décision

2023-270 – Convention avec l’association Wall et Colors
Publiée le 31 octobre 2023
Décision

2023-269 – Convention avec l’association Citizens
Publiée le 31 octobre 2023
Décision

2023-268 –  Convention avec l’association Evolusciences
Publiée le 31 octobre 2023
Décision

2023-267 – Contrat avec la société SOMESCA pour la maintenance des systèmes de sécurité intrusion de la ville
Publiée le 30 octobre 2023
Décision

2023-266 – Convention d’occupation précaire avec l’association RESSOURC&CO
Publiée le 30 octobre 2023
Décision

2023-265 – Programmation culturelle saison 2023-2024 du Centre Culturel Baschet Contrat de cession avec l’association PANAME
Publiée le 20 octobre 2023
Décision

2023-264 – Contrat de mécénat pour la fête de la Ville et la Course en Or 2023
Publiée le 20 octobre 2023
Décision

2023-263 – Convention avec l’association ZEP
Publiée le 17 octobre 2023
Décision

2023-262 – Convention avec le Comité Départemental des Secouristes français Croix Blanche de l’Essonne
Publiée le 17 octobre 2023
Décision

2023-261 – saison 2023-2024 BASCHET – contrat de cession pour le spectacle Connexio avec la société Emile Sabord Production
Publiée le 10 octobre 2023
Décision

2023-260 – Convention ateliers de théâtre avec l’association LA COMPAGNIE SIMAGINE
Publiée le 17 octobre 2023
Décision

Décision n°2023-259 – Cession pour destruction Renault Kangoo 823 CCR 91
Publié le 6 octobre 2023
Décision

2023-237 – Saison 2023-2024 Contrat de cession pour le spectacle Zoé dans les nuages avec la compagnie DARU THEMPO
Publiée le 28 septembre 2023
Décision

2023-236 – contrat de cession pour le spectacle Orel, Octave et Médodie avec l’association le RIF (réseau des musiques actuelles en Ile-de-France)
Publiée le 28 septembre 2023
Décision

2023-235 – Programmation culturelle saison 2023-2024 du Centre Culturel Baschet – contrat de cession pour le spectacle Please stand-up! avec la société BONNE NOUVELLE PRODUCTION
Publiée le 28 septembre 2023
Décision

2023-234 – Programmation culturelle saison 2023-2024 du Centre Culturel Baschet – contrat de cession pour le spectacle HALLUCINATION avec la compagnie STUPEFY
Publiée le 28 septembre 2023
Décision

2023-233 – Contrat de service Ypolice
Publiée le 27 septembre 2023
Décision

2023-232 – Saison 2023-2024 – Contrat de cession pour le spectacle « Peace and lobe » avec l’association le RIF (Réseau des musiques actuelles en Ile-de-France)
Publiée le 22 septembre 2023
Décision

2023-231 – Saison 2023-2024 – Contrat de cession pour le spectacle « Orel, Octave et Mélodie » avec l’association le RIF (Réseau des musiques actuelles en Ile-de-France)
Publiée le 22 septembre 2023
Décision

2023-259 – Cession pour destruction Renault Kangoo 823 CCR 91
Publiée le 6 octobre 2023
Décision

2023-226 – demande de subventions auprès du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires au titre du fonds vert
Publiée le 8 septembre 2023
Décision

2023-227 – Aide financière Ile-de-France Nature au titre de l’Appel retour de la nature en ville
Publiée le 8 septembre 2023
Décision

2023-228 – Contrat avec la société LEBLANC ILLUMINATIONS décors et illuminations de fin d’année
Publiée le 8 septembre 2023
Décision

2023-224 – Contrat de prestation hébergement, maintenance et noms de domaine du site internet
Publiée le 8 septembre 2023
Décision

2023-225 – Convention de formation IFAC pour la session formation générale BAFA du 21 au 28 octobre 2023
Publiée le 8 septembre 2023
Décision

2023-226 –  DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES AU TITRE DU FONDS VERT
Publiée le 8 septembre 2023
Décision

2023-212 –  Renouvellement adhésion à la Fédération départemental des centres sociaux et socioculturels de l’Essonne
Publiée le 11 août 2023
Décision

2023-211 – Contrat de prestation spectacle pyrotechnique musical 2023
Publiée le 11 août 2023
Décision

2023-210 – Convention avec le Théâtre Lagrange pour la cession du spectacle de la Fête de la Ville 2023
Publiée le 11 août 2023
Décision

2023-209 – Convention de formation avec l’organisme ARCHE MC2
Publiée le 11 août 2023
Décision

2023-194 – Modification de la régie de recettes auprès du cimetière pour l’encaissement des concessions
Publiée le 20 juillet 2023
Décision

2023-193 – Création d’une régie de recettes pour l’encaissement du prix de reproduction des documents d’urbanisme
Publiée le 20 juillet 2023
Décision

2023-192 – Modification de la régie d’avances pour les centres maternels et élémentaires d’accueil et de loisirs
Publiée le 20 juillet 2023
Décision

2023-191 – Convention de formation avec Sandra CHAINAY pour la formation des professionnelles de l apetite enfance, organisée entre le 9 octobre et le 11 décembre 2023
Publiée le 20 juillet 2023
Décision

2023-190 – Mise à disposition de l’exposition « Les livres se mettent au vert » pour le centre culturel Baschet par l’association FLPEJR
Publiée le 20 juillet 2023
Décision

2023-189 – Mise à disposition de l’exposition « 1914-1918 : si loin, si proche.. » pour le Centre culturel Baschet par le Conseil départemental de l’Essonne, service des archives départementales de Chamarande
Publiée le 20 juillet 2023
Décision

2023-188 – Programmation culturelle saison 2023-2024 du Centre Culture Baschet – Contrat de cession pour le spectacle Extrémités avec la compagnie CIRQUE INEXTREMISTE
Publiée le 20 juillet 2023
Décision

2023-35 – CCAS – Création d’une sous-régie de recettes auprès du CCAS au centre social
Publiée le 20 juillet 2023
Décision

2023-186 – Programmation culturelle saison 2023-2024 du Centre culture Baschet – Contrat de cession pour le concert Alan Stivell avec la société Arachnée Productions
Publiée le 20 juillet 2023
Décision

2023-185 – Renouvellement du contrat de prestation ponctuelle avec la société APAVE pour la vérification périodique des équipements scéniques du Centre Culturel Baschet pour l’année 2023
Publiée le 20 juillet 2023
Décision

2023-183 – Mise à disposition de matériel scénique pour l’association ANIMAKT
Publiée le 20 juillet 2023
Décision

2023-182 – Contrat de cession avec SNAKE CIRCLE
Publiée le 10 juillet 2023
Décision

2023-181 – Réalisation d’un emprunt de 1 000 000 € auprès de la Société Générale Publiée le 5 juillet 2023
Publiée le 30 juin 2023
Décision

2023-180 – Convention pour l’exportation d’un stand de restauration avec les associations présentent lors de la fête de la ville
Publiée le 30 juin 2023
Décision

2023-179 – Contrat avec l’Association pour le Développement du Cirque en Essonne – Cirque Ovale pour la représentation d’un spectacle
Publiée le 30 juin 2023
Décision

2023-178 – Contrat de vente avec l’association DES CHANSONS SUR MESURE
Publiée le 30 juin 2023
Décision

2023-177 – Convention avec l’UFOLEP
Publiée le 30 juin 2023
Décision

2023-176 – Contrat de prestation dans le cadre de l’atelier bien-être
Publiée le 30 juin 2023
Décision

2023-167 – Convention de formation avec l’organisme Aton formation pour la session recyclage SSIAP 1 du 10 et 12 juillet 2023
Publiée le 21 juin 2023
Décision

2023-165 – contrat de prestation avec l’association EVOLUSCIENCES
Publiée le 19 juin 2023
Décision

2023-154 – Convention de formation avec l’organisme PROFORMATION
Publiée le 9 juin 2023
Décision

2023-153 – Convention de formation avec Jamila Latrech pour la formation des animateurs portant sur l’agressivité, organisée entre le 26 septembre et le 21 novembre 2023
Publiée le 9 juin 2023
Décision

2023-152 – Convention de formation avec l’organisme Accès Signes LSF, organisée entre le 18 septembre et le 11 décembre 2023
Publiée le 9 juin 2023
Décision

2023-151 – Programmation culturelle saison 2022-2023 du Centre Culturel Baschet – Convention de partenariat et avenant n°1 avec l’association LA LISIERE pour l’accueil sur le territoire communal le spectacle Bien Parado de l’édition 2023 du festival « De Jour // De nuit »
Publiée le 1er juin 2023
Décision

2023-150 – Convention de partenariat avec Coeur d’Essonne Agglomération pour la représentation Pénélopes au centre social Nelson Mandela
Publiée le 1er juin 2023
Décision

2023-149 – Mise à disposition de la salle culturelle et festive du Centre Culturel Baschet à l’agence immobilière LORI représentant le syndic de copropriété VILLAGEXPO Décision
Publiée le 1er juin 2023
(télécharger le pdf)

2023-127 – Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport (ANS)
Publiée le 23 mai 2023
Décision

2023-126 – Convention de formation avec ACFV Consultant pour la formation initiale habilitation électrique BR-B2V
Publiée le 23 mai 2023
Décision

2023-125 – Convention de formation avec l’organisme Secours Prévention pour l’Attestation d’intervention à Proximité des Réseaux niveau concepteur
Publiée le 15 mai 2023
Décision

2023-124 – Convention de formation avec le Comité Départemental des Secouristes Français Croix Blanche de l’Essonne pour la formation Prévention et Secours civiques de niveau 1 (PSC1) organisée le 23 mai 2023
Publiée le 15 mai 2023
Décision

2023-123 – Convention de formation avec ACFV Consultant pour la formation initiale habilitation électrique BE BS
Publiée le 15 mai 2023
Décision

2023-122 – Convention de formation avec l’organisme Secours Prévention pour l’Attestation d’intervention à Proximité des Réseaux niveau opérateur
Publiée le 15 mai 2023
Décision

2023-121 – Convention de formation avec l’organisme Azur conseil et formation pour l’autorisation de conduite R489 initial, organisée le 22 septembre 2023
Publiée le 15 mai 2023
Décision

2023-120 – Convention de formation avec l’organisme Azur conseil et formation pour l’autorisation de conduite R482-F initial, organisée les 13 et 14 juin 2023
Publiée le 15 mai 2023
Décision

2023-119 –  Convention de formation avec l’organisme Azur conseil et formation pour l’autorisation de conduite R482-A initial, organisée le 28 juin 2023
Publiée le 15 mai 2023
Décision

2023-118 –  Contrat de prestation dans le cadre de l’atelier bien-être
Publiée le 10 mai 2023
Décision

2023-117 – Modification de la régie centrale de recettes
Publiée le 10 mai 2023
Décision

2023-116 – Cession Renault Master 353 EBJ 91
Publiée le 10 mai 2023
Décision

2023-111 – Contrat de prestation avec l’association EVOLUSCIENCES
Publiée le 28 avril 2023
Décision

2023-110 – Saison 2022-2023 – Contrat de cession pour le spectacle LES CONTES ANIMALIERS de En Compagnie Des femmes avec l’association LE CABARET DES OISEAUX
Publiée le 28 avril 2023
Décision

2023-109 – Mise à disposition d’un gradin pour le Centre Culturel Baschet par l’association LA LISIÈRE
Publiée le 28 avril 2023
Décision

2023-105 – Sortie au parc Winnoland le mardi 4 juillet 2023
Publiée le 26 avril 2023
Décision

2023-104 – Convention avec les secouristes français Croix-Blanche de l’Essonne Dispositif de secours Festi Jeunes 2023
Publiée le 26 avril 2023
Décision

2023-100 – Saison 2022-2023 – Contrat de cession pour le spectacle « MER » de la compagnie Sous le sabot d’un cheval avec l’association Le cabaret des oiseaux
Publiée le 20 avril 2023
Décision

2023-099 – Actualisation des tarifs municipaux
Publiée le 19 avril 2023
Décision

2023-083 – Demande subvention au titre du programme Fonds Vert
Publiée le 30 mars 2023
Décision

2023-077 – Contrat avec la société TMG ARCHITECTES pour la maîtrise d’œuvre relative aux travaux de réhabilitation d’un chalet au centre de loisirs la Canardière
Publiée le 20 mars 2023
Décision

2023-061 – Ouvertures dominicales des commerces de détails pour l’année 2024
Publiée le 29 novembre 2023
Décision

2023-060 –  Interdiction d’accès au square Baldauf de 20h à 08h
Publiée le 24 novembre 2023
Décision

2023-059 – Demande de subvention à la Région Ile-de-France au titre de l’appel à projet 100 îlots de fraicheur
Publiée le 24 février 2023
Décision

2023-058 – Arrêté de numérotage 19 ter – 21 rue des Dragons
Publiée le 24 novembre 2023
Décision

2023-056 – Demande subvention DSIL pour Réaménagement place Marcel Carné
Publiée le 17 février 2023
Décision

2023-050 – Composition du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de la commune de Saint-Michel-sur-Orge
Publié le 4 octobre 2023
Décision

2023-049 – Renouvellement adhésion à l’association EVOLUSCIENCES
Publiée le 16 février 2023
Décision

2023-045 – Demande subvention DSIL pour aménagement cour école maternelle J. Ferry
Publiée le 16 février 2023
Décision

2023-044 – Demande subvention DSIL pour isolation logements école Picasso
Publiée le 16 février 2023
Décision

2023-040 – Renouvellement de l’adhésion au Club des Villes et Territoires Cyclables
Publiée le 13 février 2023
Décision

2023-039 – Renouvellement de l’adhésion au Comité National des Villes et Villages Fleuris
Publiée le 13 février 2023
Décision

2023-038 – Renouvellement de l’adhésion à l’association Plante & Cité
Publiée le 13 février 2023
Décision

Décision n°2023-35 – CCAS – Création d’une sous-régie de recettes auprès du CCAS au centre social
Publié le 20 juillet 2023
(télécharger le pdf)

2023-020 – Renouvellement adhésion à l’Association Nationale Des Élus en charge du sport
Publiée le 1er février 2023
Décision

2023-005 – Renouvellement adhésion AMIF
Publiée le 20 janvier 2023
Décision

2023-004 – Renouvellement adhésion AMF et UME
Publiée le 20 janvier 2023
Décision

2022-232 – Renouvellement de l’adhésion à la Fédération des Centres Sociaux de l’Essonne pour l’année 2022
Publiée le 16 novembre 2023
Décision

2022-226 – Modification du droit de place des forains pour la fête foraine
Publiée le 28 octobre 2023
Décision

2022-227 – Modification de la régie recettes location de salle
Publiée le 28 octobre 2023
Décision

2022-183 – Convention Région IDF pour tickets-loisirs
Publiée le 15 septembre 2023
Décision

2022-174 – Convention avec CDEA utilisation piscine par accueils de loisirs
Publiée le 2 septembre 2023
Décision

2022-175 – Modification temporaire régie évènementielle
Publiée le 9 septembre 2023
Décision

2022-206 – Fixation d’une redevance pour extension horaires occupation domaine public
Publiée le 12 octobre 2022
Décision